Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Dissolution du Syndicat Intercommunal des Parcs d'Andrézieux-Bouthéon (SIPAB) - Convention de péréquation de la fiscalité économique entre Saint-Etienne-Métropole et la Communauté de Communes Forez Est (CCFE) | Bureau Métropolitain | AR_0002AC4F.PDF (626.74 Ko) | |
Charte de Coopération Culturelle - Projets Jazz 2020 | Bureau Métropolitain | AR_0002AC9B.PDF (594.09 Ko) | |
Convention de participation financière entre le Syndicat mixte des eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier (SIEMLY) et Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0002ACF9.PDF (614.32 Ko) | |
Charte de coopération culturelle - Projets cirque 2020 | Bureau Métropolitain | AR_0002AC90.PDF (595.68 Ko) | |
Programme de murs anti-bruit - Protocole d'accord relatif aux études préalables au lancement des travaux | Bureau Métropolitain | AR_0002AC4B.PDF (608.02 Ko) | |
Charte de Coopération Culturelle - projet Rebond Off | Bureau Métropolitain | AR_0002AC8A.PDF (594.44 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_0002ACEB.PDF (674.9 Ko) | |
Convention gestion des points d'arrêts des réseaux de transports publics avec le Département de la Loire | Bureau Métropolitain | AR_0002ACA2.PDF (606.46 Ko) | |
Contrat de rivière Ondaine Lizeron - Convention en vue du dépôt de la Déclaration d'Intérêt Général pour le programme de restauration et d'entretien de la ripisylve | Bureau Métropolitain | AR_0002AD02.PDF (611.72 Ko) | |
Avenant à la convention entre Saint-Etienne Métropole et Alec42 pour l'année 2019 | Bureau Métropolitain | AR_0002AC4A.PDF (617.97 Ko) | |
Convention d'entretien des véhicules de service de Saint-Etienne Métropole par la ville du Chambon-Feugerolles | Bureau Métropolitain | AR_0002ACF4.PDF (606.98 Ko) | |
Transition énergétique et écologique - Contrat de développement des énergies renouvelables | Bureau Métropolitain | AR_0002AC49.PDF (693.54 Ko) | |
Commune de Villars - Avenue de l'Industrie - Acquisition d'un bien immobilier auprès de Mme Bourget et M. Silva | Bureau Métropolitain | AR_0002AD10.PDF (610.61 Ko) | |
Reversement des redevances pour pollution de l'eau d'origine domestique et modernisation des réseaux de collecte – Conventionnement avec les agences de l'Eau Loire-Bretagne et Rhône-Méditerranée-Corse | Bureau Métropolitain | AR_0002ACFD.PDF (621.94 Ko) | |
Cession par l'Etablissement public de la Réunion des Musées Nationaux - Grand Palais d'un ensemble de 74 œuvres pour un euro symbolique - Musée d'art moderne et contemporain | Bureau Métropolitain | AR_0002AC86.PDF (626.38 Ko) |