Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux d'extension du réseau basse tension et du réseau de télécommunication, aux Chomettes, commune de Saint-Maurice-en-Gourgois- Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00027249.PDF
Délégation de service public de traitement des déchets ménagers recyclables pour Saint-Etienne Métropole- saisine de la commission consultative des services publics locaux et du comité technique Conseil Métropolitain AR_00027248.PDF
Programme Local de l'Habitat - Soutien de droit commun à la production de logements locatifs sociaux en acquisition-amélioration et construction neuve Conseil Métropolitain AR_0002721A.PDF
Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) - Exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique Conseil Métropolitain AR_00027208.PDF
Rapport annuel 2018 de la Commission Consultative Accessibilité de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00027213.PDF
Signature d'une convention d'Entente intercommunale pour le pilotage et le suivi de la démarche de restauration et de gestion concertée du Bonson Conseil Métropolitain AR_00027241.PDF
Aménagement de la place Mélchior Arod et de la rue Suel Picat à Saint-Romain-en-Jarez- Versement d'un fonds de concours par la commune à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002724E.PDF
Fixation des taux de remboursement forfaitaire des frais d'hébergement et du taux de réduction des indemnités de mission pour les actions de formation des agents de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002720A.PDF
Troisième programme local de l'habitat de Saint-Etienne Métropole - Adoption définitive Conseil Métropolitain AR_00027215.PDF
Désignations dans divers organismes Conseil Métropolitain AR_00027222.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Sorbiers - Rénovation énergétique de l'école maternelle Isabelle Patissier Conseil Métropolitain AR_00027211.PDF
Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'Etrat Conseil Métropolitain AR_0002723E.PDF
Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Saint Maurice en Gourgois Conseil Métropolitain AR_0002721E.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00027259.PDF
Convention de principe et grille tarifaire combinée relative à l'articulation des réseaux TIL / STAS / TER Conseil Métropolitain AR_0002720B.PDF