Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
| Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00026F03.PDF (1.95 Mo) | |
| Travaux de géni civil télécom lieu dit chemin Du Goulot- Propriété Bonin- Commune de La Tour-en-Jarez- Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Bureau Métropolitain | AR_00026F31.PDF (1.93 Mo) | |
| Mise en œuvre des conventions et autorisations spéciales de déversements des effluents non domestiques dans les réseaux d’assainissement | Bureau Métropolitain | AR_00026F25.PDF (1.9 Mo) | |
| Programme de coopération de l’économie sociale et solidaire (PROCESS) - Soutien au dispositif local d'accompagnement (DLA) - Versement de subventions à Emploi Loire Observatoire (ELO) | Bureau Métropolitain | AR_00026EBE.PDF (1.99 Mo) | |
| Club Gier Entreprises - Subvention 2019 | Bureau Métropolitain | AR_00026EEC.PDF (1.73 Mo) | |
| Association " TERRES EN VILLES " - Révision de la cotisation | Bureau Métropolitain | AR_00026F1D.PDF (1.69 Mo) | |
| Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_00026F01.PDF (1.81 Mo) | |
| Dossier ANRU – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain – Traitement de l'habitat ancien du quartier Tarentaize Beaubrun Couriot à Saint-Etienne – Déclaration d'utilité Publique du premier programme de travaux de l'opération de restauration immobilière | Bureau Métropolitain | AR_00026F0D.PDF (2.06 Mo) | |
| Fonds Solidarité Logement (FSL) - Participation de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2019 | Bureau Métropolitain | AR_00026F07.PDF (1.7 Mo) | |
| Saint-Chamond - Route de Saint-Etienne - Projet de création d'un commerce - Désaffectation et déclassement d'un terrain et cession foncière au profit de la SCI ELSA MANON | Bureau Métropolitain | AR_00026EFE.PDF (1.77 Mo) | |
| Intégration de la mission foncier à la direction de la Construction de l'aménagement et du foncier - Avenant à la convention de service commun foncier | Bureau Métropolitain | AR_00026F3D.PDF (1.86 Mo) | |
| Club des entrepreneurs de l'Ondaine (CLEO) - Subvention 2019 | Bureau Métropolitain | AR_00026EE9.PDF (1.75 Mo) | |
| Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) - Subvention 2019 à la Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) | Bureau Métropolitain | AR_00026EC3.PDF (1.94 Mo) | |
| Accompagnement 2019 de l'association d'entreprises ESTER | Bureau Métropolitain | AR_00026EEE.PDF (1.75 Mo) | |
| Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Tartaras - Changement des huisseries de l'école Jean-Pierre Vial et de la mairie | Bureau Métropolitain | AR_00026EFA.PDF (1.76 Mo) |