Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme Local de l'Habitat - Soutien de droit commun à la réhabilitation thermique des logements locatifs sociaux Conseil Métropolitain AR_00027218.PDF
Composition du Conseil métropolitain suite au renouvellement général des conseils municipaux Conseil Métropolitain AR_00027203.PDF
Signature d'une convention d'Entente intercommunale pour le pilotage et le suivi de la démarche de restauration et de gestion concertée du Furan Conseil Métropolitain AR_00027240.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs " haut de la rue de La République" commune de La Talaudière- Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0002724B.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Etienne - Aménagement de la boucle verte et de la voie verte Conseil Métropolitain AR_00027212.PDF
Fonds de concours "acquisitions foncières ou immobilières" commune de Valfleury - Modification du calendrier de mise en oeuvre de la programmation habitat Conseil Métropolitain AR_0002721C.PDF
Cotisation foncière des entreprises (CFE) - Elargissement de l'exonération à l'ensemble des librairies Conseil Métropolitain AR_00027207.PDF
Approbation des conventions de fournitures d'eau brute avec la commune de Jonzieux et la carrière de Saint-Just-Malmont Conseil Métropolitain AR_00027243.PDF
Définition de l'intérêt métropolitain pour la création, la gestion, l'extension et la translation des cimetières et sites cinéraires d'intérêt métropolitain Conseil Métropolitain AR_00027205.PDF
Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Marcenod - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_0002723D.PDF
Cession du bâtiment 14 - Métrotech - aux entreprises M2C Chantiers et Advercity. Bureau Métropolitain AR_00026EF0.PDF
Convention de mandat relative à l’attribution et au versement des aides destinées à la mise en conformité des raccordements aux réseaux d'assainissement en vue de réduire les rejets de pollution dans le milieu naturel – Autorisation à signer la convention avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne Bureau Métropolitain AR_00026F21.PDF
Convention de financement des travaux d’assainissement collectifs par l’association la Bulle Verte pour les communes de Saint-Galmier et Chamboeuf Bureau Métropolitain AR_00026F30.PDF
Participation pour le financement des voiries et réseaux du lotissement "Plein Soleil"- convention de versement entre la commune de la Ricamarie et Saint-Etienne Métropole - avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_00026F23.PDF
Emplois saisonniers 2019 Bureau Métropolitain AR_00026F3E.PDF