Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association Trois pas pour Selim | Bureau Métropolitain | AR_000441AB.PDF (203.29 Ko) | |
Convention de remboursement de Saint-Etienne Métropole à la Ville de Saint-Étienne pour les dépenses engagées sur la régie « Unité Transport » - Approbation | Bureau Métropolitain | AR_000441B8.PDF (203.1 Ko) | |
Convention de partenariat Saint-Etienne Métropole / Ville de Saint-Etienne - Coupe du monde de rugby 2023 - Avenant n°1 | Bureau Métropolitain | AR_000441A4.PDF (214.22 Ko) | |
Gorges de la Loire - Projet d'installation d'un ponton flottant au Pertuiset - Offre de concours au SMAGL | Bureau Métropolitain | AR_000441A1.PDF (242.47 Ko) | |
Proposition d'une offre de services aux communes - Autorisation de signature de la nouvelle convention pour "La mise à disposition d'un outil informatique dématérialisé" avec le nouveau logiciel d'instruction CART@DS | Bureau Métropolitain | AR_000441BD.PDF (217.37 Ko) | |
Appel à manifestation « 3,2,1...2024 » - Soutien au projet de l'association « Les demoiz’elles à bicyclette » | Bureau Métropolitain | AR_000441A9.PDF (210.03 Ko) | |
Dispositif d'aide aux commerçants suite aux émeutes : Régularisation du montant de la subvention attribuée à l'entreprise MAKBY | Bureau Métropolitain | AR_00044196.PDF (193.51 Ko) | |
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet "Handinautique" du Comité Départemental Handisport de la Loire | Bureau Métropolitain | AR_000441AD.PDF (203.7 Ko) | |
Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et le club Saint-Chamond Basket Vallée du Gier dans le cadre de l'organisation de la Leaders Cup au sein de l'Arena Saint-Etienne Métropole du 16 au 18 février 2024 | Bureau Métropolitain | AR_000441A7.PDF (231.42 Ko) | |
Aide exceptionnelle à l'immobilier - HEF | Bureau Métropolitain | AR_00044198.PDF (234.89 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0004418B.PDF (215.51 Ko) | |
Convention de coopération pour l'entretien de la plate-forme et des abords du tramway et des espaces publics métropolitains entre Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_000441B5.PDF (220.38 Ko) | |
Saint-Galmier - Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre EPORA, la commune de Saint-Galmier et Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00044190.PDF (187.16 Ko) | |
Dispositif d'aide aux commerçants et artisans suite aux émeutes | Bureau Métropolitain | AR_00043A1B.PDF (251.34 Ko) | |
Création d'un emploi non permanent de Technicien Assainissement et autorisation de recrutement pour la Direction Assainissement et Rivières | Bureau Métropolitain | AR_00043A73.PDF (185.43 Ko) |