Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Procédure de révision libre des attributions de compensation - Transfert des compétences infrastructures et réseaux de télécommunications, gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations, opérations de restauration immobilière, eaux pluviales Conseil Métropolitain AR_000241BE.PDF
Enquête Mobilité Certifiée CEREMA "Saint-Etienne-Loire-Sud-Pilat 2020" - signature de la convention partenariale Bureau Métropolitain AR_00024159.PDF
Contrat de délégation de service public de l'eau potable de la commune de Lorette - Modification de la structuration tarifaire de la part délégataire et de ses modalités d'indexation - Avenant n°2 Conseil Métropolitain AR_0002422D.PDF
Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Gimond Conseil Métropolitain AR_0002420B.PDF
Travaux d'extension de réseaux de basse tension "poste Monceart" pour l'alimentation de la cabane des chasseurs commune de Cellieu - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_00024163.PDF
Rapport d'activité 2017 de la Société d'Economie Mixte Patrimoniale Loire (SEMPAT Loire) Conseil Métropolitain AR_00024202.PDF
Modification simplifiée du PLU d'Unieux - Approbation Conseil Métropolitain AR_00024215.PDF
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de mise à disposition partielle de service de Saint-Etienne Métropole auprès du Syndicat mixte de transports pour l'aire métropolitaine Lyonnaise (SMTAML) Bureau Métropolitain AR_00024174.PDF
Annulation de l'opération de construction d'une résidence étudiante - Projet "Urban Park" Conseil Métropolitain AR_000241F7.PDF
Opération secteur Pierre Loti - Saint-Etienne - Bilan de clôture du mandat d'études de faisabilité Conseil Métropolitain AR_000241FB.PDF
Approbation des cartes stratégiques du bruit et lancement de la réactualisation du Plan de prévention du bruit dans l'environnement sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00024123.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Etienne - Travaux d'amélioration du confort acoustique des restaurants scolaires du Grand Clos et de Centre Deux Conseil Métropolitain AR_000241F2.PDF
Avenant n°3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en Région Auvergne Rhône-Alpes Conseil Métropolitain AR_00024221.PDF
Zone d'activités COMBEPLAINE à Rive de Gier - Cession de terrain à la Société FGI Bureau Métropolitain AR_00024138.PDF
Service public de distribution d'eau potable sur la commune de La Fouillouse - Approbation du principe de la délégation du service public Conseil Métropolitain AR_0002422A.PDF