Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Accord sur le projet de création du PAEN ouest stéphanois Conseil Métropolitain AR_0002421E.PDF
Bilan de clôture - Mandat de pilotage des études de faisabilité pour l'aménagement de la ZA des Roches à La Talaudière Conseil Métropolitain AR_000241FD.PDF
Action en faveur des commerçants suite aux manifestations de décembre 2018- Gratuité des parkings en ouvrage et des transports en commun Conseil Métropolitain AR_0002419C.PDF
Programme local de l'habitat - Mise en œuvre d'une OPAH copropriétés fragiles et dégradées sur la cotonne à Saint-Etienne - Participation financière de la Métropole à l'étude de maîtrise d'œuvre de la copropriété Cotonne 1 Bureau Métropolitain AR_00024147.PDF
Diverses opérations de voirie - versement d'un fonds de concours par la commune de Valfleury à Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_00024233.PDF
Dette - Produits complexes - Réajustement de la provision pour risque Conseil Métropolitain AR_000241A6.PDF
Lutte contre les nuisances sonores - Traitement des points noirs du bruit - 2ème phase de travaux - 7ème série d'opérations - Subventions à des particuliers Bureau Métropolitain AR_00024124.PDF
Rapport d'activité 2017 de la SPL CAPMETROPOLE Conseil Métropolitain AR_00024200.PDF
Budgets annexes assainissement - Tarifs applicables au 1er janvier 2019 Conseil Métropolitain AR_000241E8.PDF
Convention entre la Communauté de communes Loire Semène (CCLS) et Saint-Etienne Métropole fixant les conditions de transport et de traitement des effluents de la commune de Saint-Ferréol-d’Auroure sur les ouvrages de SEM Bureau Métropolitain AR_0002415D.PDF
Redevance spéciale pour le financement de la gestion des déchets année 2019 Conseil Métropolitain AR_000241E4.PDF
Modification du PLU de Roche-la-Molière - Approbation Conseil Métropolitain AR_00024211.PDF
Transformations de postes Bureau Métropolitain AR_0002416E.PDF
Aménagement de la rue Jean Jaures à la Grand'Croix - Versement d'un fonds de concours par la commune de La Grand'Croix à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00024237.PDF
Exécution du budget avant son vote - Autorisation de mouvementer les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent Conseil Métropolitain AR_000241B0.PDF