Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Redevance spéciale pour le financement de la gestion des déchets année 2019 Conseil Métropolitain AR_000241E4.PDF
Modification du PLU de Roche-la-Molière - Approbation Conseil Métropolitain AR_00024211.PDF
Convention entre la Communauté de communes Loire Semène (CCLS) et Saint-Etienne Métropole fixant les conditions de transport et de traitement des effluents de la commune de Saint-Ferréol-d’Auroure sur les ouvrages de SEM Bureau Métropolitain AR_0002415D.PDF
Transformations de postes Bureau Métropolitain AR_0002416E.PDF
Aménagement de la rue Jean Jaures à la Grand'Croix - Versement d'un fonds de concours par la commune de La Grand'Croix à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00024237.PDF
Exécution du budget avant son vote - Autorisation de mouvementer les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent Conseil Métropolitain AR_000241B0.PDF
Modification du PLU de la commune de Rive-de-Gier - Définition des modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_000241CC.PDF
Aménagement de la place Louis COMTE, sur la commune de Saint-Chamond - Engagement auprès du SIEL pour les travaux d’enfouissement des réseaux Basse Tension et de télécommunication Conseil Métropolitain AR_0002423F.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs "chemin des combes " sur la commune de La Ricamarie - Attribution d'un fonds de concours SIEL Conseil Métropolitain AR_0002423D.PDF
Poursuite des opérations décidées par la Commune de la Fouillouse Conseil Métropolitain AR_00024240.PDF
Budget annexe eau – Redevance eau potable – Modification de certains tarifs au 1er janvier 2019 Conseil Métropolitain AR_000241EA.PDF
Aménagement du chemin de Monteiller à Genilac - Versement d'un fonds de concours par la commune de Genilac à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00024238.PDF
Crèches inter-entreprises - Renouvellement de la participation financière de Saint-Etienne Métropole sur la période 2019-2022 Bureau Métropolitain AR_00024125.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de L'Horme - Acquisition d'équipements d'entretien zéro-phytosanitaire pour les espaces verts Conseil Métropolitain AR_000241F5.PDF
Procédure de révision libre des attributions de compensation - Transfert des compétences infrastructures et réseaux de télécommunications, gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations, opérations de restauration immobilière, eaux pluviales Conseil Métropolitain AR_000241BE.PDF