Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Redevance spéciale pour le financement de la gestion des déchets année 2019 | Conseil Métropolitain | AR_000241E4.PDF (2.03 Mo) | |
Modification du PLU de Roche-la-Molière - Approbation | Conseil Métropolitain | AR_00024211.PDF (1.88 Mo) | |
Convention entre la Communauté de communes Loire Semène (CCLS) et Saint-Etienne Métropole fixant les conditions de transport et de traitement des effluents de la commune de Saint-Ferréol-d’Auroure sur les ouvrages de SEM | Bureau Métropolitain | AR_0002415D.PDF (1.88 Mo) | |
Transformations de postes | Bureau Métropolitain | AR_0002416E.PDF (1.64 Mo) | |
Aménagement de la rue Jean Jaures à la Grand'Croix - Versement d'un fonds de concours par la commune de La Grand'Croix à Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00024237.PDF (1.83 Mo) | |
Exécution du budget avant son vote - Autorisation de mouvementer les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent | Conseil Métropolitain | AR_000241B0.PDF (1.93 Mo) | |
Modification du PLU de la commune de Rive-de-Gier - Définition des modalités de mise à disposition du public | Conseil Métropolitain | AR_000241CC.PDF (1.93 Mo) | |
Aménagement de la place Louis COMTE, sur la commune de Saint-Chamond - Engagement auprès du SIEL pour les travaux d’enfouissement des réseaux Basse Tension et de télécommunication | Conseil Métropolitain | AR_0002423F.PDF (1.91 Mo) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs "chemin des combes " sur la commune de La Ricamarie - Attribution d'un fonds de concours SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0002423D.PDF (1.87 Mo) | |
Poursuite des opérations décidées par la Commune de la Fouillouse | Conseil Métropolitain | AR_00024240.PDF (1.75 Mo) | |
Budget annexe eau – Redevance eau potable – Modification de certains tarifs au 1er janvier 2019 | Conseil Métropolitain | AR_000241EA.PDF (1.89 Mo) | |
Aménagement du chemin de Monteiller à Genilac - Versement d'un fonds de concours par la commune de Genilac à Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00024238.PDF (1.82 Mo) | |
Crèches inter-entreprises - Renouvellement de la participation financière de Saint-Etienne Métropole sur la période 2019-2022 | Bureau Métropolitain | AR_00024125.PDF (1.89 Mo) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de L'Horme - Acquisition d'équipements d'entretien zéro-phytosanitaire pour les espaces verts | Conseil Métropolitain | AR_000241F5.PDF (1.98 Mo) | |
Procédure de révision libre des attributions de compensation - Transfert des compétences infrastructures et réseaux de télécommunications, gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations, opérations de restauration immobilière, eaux pluviales | Conseil Métropolitain | AR_000241BE.PDF (2.13 Mo) |