Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention de gestion et d'assistance administrative avec le SIPAB - Période 2019-2020-2021 Bureau Métropolitain AR_00022B8A.PDF
Orientation relative au périmètre cible et au montage juridique à privilégier pour la mise en œuvre de l'extension des consignes de tri des emballages Bureau Métropolitain AR_00022BAF.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec la SPL CAP METROPOLE - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_00022BAE.PDF
Soutien au sport de haut niveau - Club basket Saint-Chamond Vallée du Gier - Saison 2018-2019 Bureau Métropolitain AR_00022B93.PDF
Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la commune de Saint-Galmier pour l'organisation de la foire de la Sainte-Catherine le 24 novembre 2018 à Saint-Galmier Bureau Métropolitain AR_00022BA7.PDF
Convention d'objectifs avec l'association Alec42 pour 2018 Bureau Métropolitain AR_00022BA5.PDF
Subvention 2018 à l'association ATMO AUVERGNE-RHONE-ALPES Bureau Métropolitain AR_00022B9E.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00022BAA.PDF
Forum de l'Enseignement Supérieur 2019 Bureau Métropolitain AR_00022B7F.PDF
Agence départementale d'information sur le logement - participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2018 Bureau Métropolitain AR_00022BAC.PDF
Transition énergétique et écologique - Contrat de développement des énergies renouvelables Bureau Métropolitain AR_00022BA6.PDF
Ouverture dominicale des commerces - avis sur les projets d'arrêtés municipaux relatifs aux dérogations accordées par les maires pour l'année 2019 Bureau Métropolitain AR_00022B86.PDF
Fonds Solidarité Logement (FSL) - Participation de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2018 Bureau Métropolitain AR_00022BAD.PDF
Association Jeunes Ambassadeurs - Demande de subvention 2018 Bureau Métropolitain AR_00022B81.PDF
Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture de la Loire dans le cadre du dispositif " Point Accueil Installation" (PAI) Bureau Métropolitain AR_00022BA8.PDF