Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus Bureau Métropolitain AR_00043A67.PDF
Soutien à l'Association Fruits Rhône et Loire (AFREL) pour l'optimisation de l'irrigation dans les Coteaux du Jarez - Action n°18 du Plan de Gestion de la Ressource en Eau (PGRE) du bassin versant du Gier Bureau Métropolitain AR_00043A0F.PDF
Mise à disposition partielle de service, Direction Développement Durable et Énergies Bureau Métropolitain AR_00043A72.PDF
Construction du Centre de la Recherche et de l'Innovation en Ophtalmologie (CRIO) - Convention de délégation d'études préalables en vue de la délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du CRIO Bureau Métropolitain AR_00043A4D.PDF
Stratégie de concertation dans le cadre de l’élaboration du futur Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) du Gier 2 Bureau Métropolitain AR_00043A6D.PDF
Rive-De-Gier - ZAC de Combeplaine - Cession d'un terrain à bâtir au profit de la société STNS Bureau Métropolitain AR_00043A1F.PDF
Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse - Respect de la charte de qualité des réseaux d'eau potable Bureau Métropolitain AR_00043A69.PDF
Stratégie de sensibilisation au développement durable - Les dispositifs Bureau Métropolitain AR_000439D2.PDF
CPER 2015/2020 - Infrastructures d'enseignement supérieur et de recherche - Avenant n°2 à la convention de financement avec l'Université Jean Monnet Bureau Métropolitain AR_00043A4F.PDF
L'Horme - Secteur La Borie : Convention de Réserve Foncière et Convention de transfert de gestion entre EPORA et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00043A09.PDF
Partenariat entre le Conservatoire des espaces naturels Rhône-Alpes et Saint-Etienne Métropole en vue de mener des actions de restauration de milieux naturels dans les communes - Convention entre pouvoirs adjudicateurs en 2024 Bureau Métropolitain AR_000439F6.PDF
Saint-Etienne - 53, boulevard Fauriat - Cession d'un site industriel à la SAS Bony immobilier Bureau Métropolitain AR_00043A24.PDF
Création d'un emploi non permanent de Technicien Assainissement et autorisation de recrutement pour la Direction Assainissement et Rivières Bureau Métropolitain AR_00043A73.PDF
Dispositif d'aide aux commerçants et artisans suite aux émeutes Bureau Métropolitain AR_00043A1B.PDF
Soutien au développement design et responsable des hébergements touristiques - SARL LA MONTAT HOTEL KYRIAD Bureau Métropolitain AR_00043A55.PDF