Le magazine de Saint-Étienne Métropole
Télécharger
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
---|---|---|---|
Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus | Bureau Métropolitain | AR_00043A67.PDF (210.39 Ko) | |
Soutien à l'Association Fruits Rhône et Loire (AFREL) pour l'optimisation de l'irrigation dans les Coteaux du Jarez - Action n°18 du Plan de Gestion de la Ressource en Eau (PGRE) du bassin versant du Gier | Bureau Métropolitain | AR_00043A0F.PDF (280.11 Ko) | |
Mise à disposition partielle de service, Direction Développement Durable et Énergies | Bureau Métropolitain | AR_00043A72.PDF (154.94 Ko) | |
Construction du Centre de la Recherche et de l'Innovation en Ophtalmologie (CRIO) - Convention de délégation d'études préalables en vue de la délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du CRIO | Bureau Métropolitain | AR_00043A4D.PDF (249.03 Ko) | |
Stratégie de concertation dans le cadre de l’élaboration du futur Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) du Gier 2 | Bureau Métropolitain | AR_00043A6D.PDF (231.43 Ko) | |
Rive-De-Gier - ZAC de Combeplaine - Cession d'un terrain à bâtir au profit de la société STNS | Bureau Métropolitain | AR_00043A1F.PDF (203.21 Ko) | |
Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse - Respect de la charte de qualité des réseaux d'eau potable | Bureau Métropolitain | AR_00043A69.PDF (217.13 Ko) | |
Stratégie de sensibilisation au développement durable - Les dispositifs | Bureau Métropolitain | AR_000439D2.PDF (237.96 Ko) | |
CPER 2015/2020 - Infrastructures d'enseignement supérieur et de recherche - Avenant n°2 à la convention de financement avec l'Université Jean Monnet | Bureau Métropolitain | AR_00043A4F.PDF (238.81 Ko) | |
L'Horme - Secteur La Borie : Convention de Réserve Foncière et Convention de transfert de gestion entre EPORA et Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00043A09.PDF (209.48 Ko) | |
Partenariat entre le Conservatoire des espaces naturels Rhône-Alpes et Saint-Etienne Métropole en vue de mener des actions de restauration de milieux naturels dans les communes - Convention entre pouvoirs adjudicateurs en 2024 | Bureau Métropolitain | AR_000439F6.PDF (238.91 Ko) | |
Saint-Etienne - 53, boulevard Fauriat - Cession d'un site industriel à la SAS Bony immobilier | Bureau Métropolitain | AR_00043A24.PDF (198.28 Ko) | |
Création d'un emploi non permanent de Technicien Assainissement et autorisation de recrutement pour la Direction Assainissement et Rivières | Bureau Métropolitain | AR_00043A73.PDF (185.43 Ko) | |
Dispositif d'aide aux commerçants et artisans suite aux émeutes | Bureau Métropolitain | AR_00043A1B.PDF (251.34 Ko) | |
Soutien au développement design et responsable des hébergements touristiques - SARL LA MONTAT HOTEL KYRIAD | Bureau Métropolitain | AR_00043A55.PDF (195.84 Ko) |