Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien au développement design et responsable des hébergements touristiques - SARL LA MONTAT HOTEL KYRIAD Bureau Métropolitain AR_00043A55.PDF
Vente des ferrailles issues des déchèteries de Saint-Etienne Métropole - Avenants de prolongation jusqu’au 31/12/24. Bureau Métropolitain AR_00043A64.PDF
Saint-Chamond - Le Paradis - Acquisition d'emprises de terrain auprès de la Ville de Saint-Chamond dans le cadre de l'aménagement des berges du Janon et d'une voie nouvelle Bureau Métropolitain AR_00043A6F.PDF
Programmation du Contrat de Ville - Tranche 6 Bureau Métropolitain AR_000439FB.PDF
Aide aux particuliers pour l'acquisition de vélos à assistance électrique - Campagne 2024 Bureau Métropolitain AR_00043A5E.PDF
Syndicat mixte d’aménagement des Gorges de la Loire (SMAGL) – Offre de concours – Programme d’investissements du SMAGL 2023 / 2024 en faveur de l’environnement s’inscrivant dans le cadre de la stratégie biodiversité métropolitaine de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000439F0.PDF
Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) - Programmation 2024 - Subventions aux Ateliers Chantiers d’Insertion - Fonds d'aide Bureau Métropolitain AR_00043A11.PDF
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2024 – Commune de Villars Bureau Métropolitain AR_00043A29.PDF
Soutien au Campus Montravel pour l'équipement de son Espace Test Agricole Bureau Métropolitain AR_00043A0D.PDF
Convention de mandat entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole dans le cadre du projet commun de convention collective pour la couverture du risque prévoyance Bureau Métropolitain AR_00043A7C.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00043A06.PDF
Contrat territorial pour le mobilier usagé 2024-2029. Bureau Métropolitain AR_00043A65.PDF
Création réseau lignes covoiturage sur l'aire métropolitaine lyonnaise - Sollicitation de subvention Bureau Métropolitain AR_00043A62.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Centre Social d'Unieux Bureau Métropolitain AR_00043A58.PDF
Aides aux commerces de proximité QPV centre ville - RR ENERGY 38 Rue de la République à Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00043A00.PDF