Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
| Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Programme Local de l'Habitat – Programmations en acquisition/amélioration et construction neuve de logements sociaux - Signature d'un avenant de transfert à Cité Nouvelle des participations financières délibérées en faveur de Néolia | Bureau Métropolitain | AR_00021EE2.PDF (1.89 Mo) | |
| Convention Ville de Saint-Etienne-Saint-Etienne Métropole - Financement d'un service nocturne par la commune de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00021EEC.PDF (1.7 Mo) | |
| Adhésion Agence Rhône-Alpes Entreprises | Bureau Métropolitain | AR_00021ED0.PDF (1.88 Mo) | |
| Lutte contre les nuisances sonores - Opération traitement des points noirs du bruit - Subventions à des particuliers | Bureau Métropolitain | AR_00021EDD.PDF (1.7 Mo) | |
| 3eme ligne de tramway - Approbation du dossier d'enquête publique relatif à la création de servitudes d'ancrages en façades pour la ligne aérienne - Autorisation donnée au Président de saisir le Maire de Saint-Etienne en vue de l'organisation de l'enquête | Bureau Métropolitain | AR_00021EE7.PDF (1.83 Mo) | |
| Instauration d’indemnités pour travaux dangereux, incommodes, insalubres ou salissants à la Direction Sports et Loisirs - Nautiform | Bureau Métropolitain | AR_00021EFC.PDF (1.73 Mo) | |
| Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des Programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00021EE5.PDF (1.87 Mo) | |
| Soutien à l'entreprise "Coiffure Béatrice" via le dispositif de l'aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente | Bureau Métropolitain | AR_00021EE0.PDF (1.8 Mo) | |
| Convention avec le Centre International de Ressources et d'Innovation pour le développement durable (CIRIDD) | Bureau Métropolitain | AR_00021EDE.PDF (1.69 Mo) | |
| Convention de mise en œuvre d'une action d'accompagnement dans le cadre d'un contrat d'apprentissage aménagé - Approbation | Bureau Métropolitain | AR_00021EFA.PDF (1.71 Mo) | |
| Cession d'une parcelle sur la zone d'activités Charles Chana à Roche-la-Molière au profit de la société ACFA | Bureau Métropolitain | AR_00021ED4.PDF (1.94 Mo) | |
| Travaux d'extension de réseaux secs "Grange Alix" commune de Saint-Romain-en-Jarez - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Bureau Métropolitain | AR_00021EF3.PDF (1.72 Mo) | |
| Cession d'une parcelle de terrain à l'entreprise Génie Méca - Zone Artisanale de Malval à Saint-Héand | Bureau Métropolitain | AR_00021ED6.PDF (1.7 Mo) | |
| Approbation de la convention de mise à disposition partielle de service au profit du Pôle Métropolitain | Bureau Métropolitain | AR_00021EF8.PDF (2.03 Mo) | |
| Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Tartaras - Remplacement des huisseries de la Maison des Associations | Bureau Métropolitain | AR_00021EDC.PDF (1.73 Mo) |