Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent de Saint-Etienne Métropole à l'EPCC Cité du Design - Ecole supérieure d'art et design Bureau Métropolitain AR_00021EFD.PDF
Soutien aux formations et recherche d'excellence Bureau Métropolitain AR_00021ED8.PDF
Transports Scolaires - Convention de Délégation de Compétence Bureau Métropolitain AR_00021EE9.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00021EE3.PDF
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Rive-de-Gier à Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00021EFB.PDF
soutien au projet de résonance à la Biennale de la Danse de Lyon 2018 Bureau Métropolitain AR_00021EDA.PDF
Approbation de l'avenant n°2 à la convention signée en 2014 avec le Centre de gestion de la Loire au sujet du socle commun de compétences Bureau Métropolitain AR_00021EF9.PDF
Culture - Musée d'art moderne et contemporain - Acquisitions d'œuvres d'art Bureau Métropolitain AR_00021ED9.PDF
Approbation du transfert d'office dans le domaine public métropolitain des voies et leurs accotement dénommées "Rue Gabriel Calamand" et "Rue Georges Bidault" sur la commune de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00021EF4.PDF
Avenant à la convention signée avec la FRAPNA en 2018 Bureau Métropolitain AR_00021EDF.PDF
Soutien à l'entreprise "La Belle Etape" via le dispositif de l'aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec points de vente Bureau Métropolitain AR_00021EE1.PDF
Contrat de rivières Ondaine-Lizeron - Aménagement de l’Ondaine au Pertuiset - Validation de l’avant-projet et dépôt des dossiers réglementaires Bureau Métropolitain AR_00021EEF.PDF
Aménagements portant sur la sécurisation de la RD 500 dans la traversée du quartier Fayol à Firminy - Autorisation de signature de la convention de financement Bureau Métropolitain AR_00021EF2.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Rive-de-Gier - Traitement acoustique de la cantine de l'école maternelle Andersen (Rez-de-chaussée et R+1) Bureau Métropolitain AR_00021EDB.PDF
Transformations de postes - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_00021EF7.PDF