Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Cession d'une parcelle sur le Parc de l'Etoile à Firminy au profit de la SCI ANDA Bureau Métropolitain AR_00021ED1.PDF
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent de Saint-Etienne Métropole à l'EPCC Cité du Design - Ecole supérieure d'art et design Bureau Métropolitain AR_00021EFD.PDF
Programme de soutien à l'entrepreneuriat - Partenariat avec les plateformes de financement de la création d'entreprises Bureau Métropolitain AR_00020C7C.PDF
Demande d'adhésion au Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier pour le service de Pavezin Bureau Métropolitain AR_00020CB6.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00020CB3.PDF
Secteur Manufacture Plaine Achille - Cession de terrains rue des Aciéries au profit de l'EPASE Bureau Métropolitain AR_00020CB0.PDF
Aménagement de l’Ondenon et de l’Ondaine à La Ricamarie – Acquisition de deux pavillons rue du Pré Vivier et scission de copropriété Bureau Métropolitain AR_00020CBC.PDF
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Etienne Métropole et de la Direction administrative et financière du Pôle Attractivité et développement du territoire Bureau Métropolitain AR_00020CC0.PDF
Subvention aux Amis du Musée d'Art Moderne et Contemporain Bureau Métropolitain AR_00020CA6.PDF
Soutien aux activités de recherche et valorisation de l’Établissement Public de Coopération Culturelle Cité du Design ESASDE - Avenant à la convention de partenariat Bureau Métropolitain AR_00020C80.PDF
Approbation de la convention de partenariat financier entre Saint-Etienne Métropole et le Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier Bureau Métropolitain AR_00020CB8.PDF
Acquisition d'œuvres d'art - Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_00020C9D.PDF
Convention de projet urbain partenarial - Rue Saint-Simon à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00020CBA.PDF
Approbation d'une convention de mise à disposition d'agents municipaux de la Ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00020CBF.PDF
Attribution du "label autopartage" à Citiz Alpes Loire Bureau Métropolitain AR_00020CAB.PDF