Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Etienne Métropole et de la Direction administrative et financière du Pôle Attractivité et développement du territoire Bureau Métropolitain AR_00020CC0.PDF
Subvention aux Amis du Musée d'Art Moderne et Contemporain Bureau Métropolitain AR_00020CA6.PDF
Soutien aux activités de recherche et valorisation de l’Établissement Public de Coopération Culturelle Cité du Design ESASDE - Avenant à la convention de partenariat Bureau Métropolitain AR_00020C80.PDF
Approbation de la convention de partenariat financier entre Saint-Etienne Métropole et le Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier Bureau Métropolitain AR_00020CB8.PDF
Acquisition d'œuvres d'art - Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_00020C9D.PDF
Convention de projet urbain partenarial - Rue Saint-Simon à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00020CBA.PDF
Approbation d'une convention de mise à disposition d'agents municipaux de la Ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00020CBF.PDF
Attribution du "label autopartage" à Citiz Alpes Loire Bureau Métropolitain AR_00020CAB.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00020CB4.PDF
Vente des ferrailles issues des déchèteries de Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signer les nouveaux contrats Bureau Métropolitain AR_00020CBE.PDF
Dispositif Intégré pour l’Innovation- D2In - Convention de partenariat avec Bpifrance Financement Bureau Métropolitain AR_00020C7A.PDF
Convention pour la facturation et le recouvrement de la redevance d’Assainissement Collectif « Traitement et transport des eaux usées »passée entre Saint-Etienne Métropole, le SIAMVG et la SAUR pour les communes de Farnay, Saint-Joseph, Rive-de-Gier, Saint-Martin-la-Plaine, La Terrasse sur-Dorlay et Doizieux Bureau Métropolitain AR_00020CBB.PDF
Contrat territorial pour la valorisation des déchets d’éléments d’ameublement (DEA) avec Eco-mobilier Bureau Métropolitain AR_00020CBD.PDF
Transition énergétique et écologique - Contrat de développement des énergies renouvelables Bureau Métropolitain AR_00020CAC.PDF
Programmation Frenchtech - Partenariats avec le centre Jacques Cartier, le Fil (La Limace) et l’Ecole de la Comédie de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00020C7E.PDF