Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme de soutien à l'entrepreneuriat - Poles entrepreneuriaux - partenariats avec Talent Croises, Welcom et Club Gier Bureau Métropolitain AR_00020C7B.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) - Signature d'un avenant à la convention attributive de subvention entre un bénéficiaire et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00020CB2.PDF
Budget annexe "Réseaux de chaleur": Création d'un réseau sur la commune de Saint-Héand Conseil Métropolitain AR_00020A15.PDF
Travaux de reprise du réseau aérien basse tension « Rue des Vals » - Commune d'Andrézieux-Bouthéon - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00020A2F.PDF
Contrat de délégation de service public de l'eau potable des communes de Cellieu et Chagnon - Modification des dispositions contractuelles de récupération de la TVA, de la structuration tarifaire de la part délégataire et de ses modalités d'indexation - Avenant n°2 Conseil Métropolitain AR_00020A1C.PDF
Syndicat Intercommunal des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse Vallée du Gier – Modification des statuts Conseil Métropolitain AR_00020A21.PDF
Immeuble tertiaire Fauriel - Approbation du compte rendu d’activités établi par la SEDL au 31/12/2017 Conseil Métropolitain AR_00020A13.PDF
Commune de Chamboeuf - travaux eaux pluviales – versement d'un fonds de concours par la commune Conseil Métropolitain AR_000209E3.PDF
Contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Châteauneuf - Révision quinquennale du contrat - Actualisation des clauses contractuelles aux nouvelles dispositions réglementaires - Modification des dispositions de récupération, de la TVA, de la structuration tarifaire de la part délégataire et de ses modalités d'indexation - Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_00020A1A.PDF
Arrêt de projet et bilan de la concertation de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Aboën Conseil Métropolitain AR_0002095A.PDF
Groupement de commandes avec la ville de Saint-Etienne, EPASE et Saint-Etienne Métropole pour le lancement d’une mission de maîtrise d’œuvre urbaine globale – Secteur centre - Election des représentants à la commission d’appel d’offres du groupement Conseil Métropolitain AR_00020A39.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Chagnon - Remplacement des huisseries de la mairie, l'école et la cure Conseil Métropolitain AR_00020A16.PDF
Travaux d’enfouissement de réseau de l’entrée nord (Zone Orientation d’Aménagement et de Programmation) – commune de Fontanes - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00020A32.PDF
DSC 2018 - Dotation de solidarité communautaire 2018 Conseil Métropolitain AR_000209D4.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 14 juin 2018 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00020A3F.PDF