Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 14 juin 2018 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00020A3F.PDF
Opération Novaciéries - Approbation du compte rendu d’activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2017 - Avenant 5 au Traité de Concession d’Aménagement avec la SPL Cap Métropole - Avenant 5 à la convention d’avance financière Conseil Métropolitain AR_000209EC.PDF
Commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Travaux eaux pluviales – Versement d'un fonds de concours par la commune Conseil Métropolitain AR_000209E5.PDF
Avenant n°2 à la convention 2016 - 2018 relative à la mise en œuvre d'une tarification multimodale TER + STAS Conseil Métropolitain AR_00020A18.PDF
Révision du Site Patrimonial Remarquable (ex Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager) de la commune de Rive de Gier Conseil Métropolitain AR_0002095E.PDF
Travaux d’enfouissement de réseaux secs dans le cadre de l’aménagement de l’esplanade de l’Hôtel Dieu –commune de Saint-Chamond- Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00020A35.PDF
Réfection de la chaussée rue de l’Industrie à Unieux - Versement d’un fonds de concours par la commune d’Unieux à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00020A30.PDF
Syndicat Intercommunal de la Vallée de l’Ondaine (SIVO) - Transfert et reprise des résultats du budget annexe assainissement du syndicat à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000209D8.PDF
Comptes de gestion 2017 - Budget principal et budgets annexes - Approbation Conseil Métropolitain AR_000209CC.PDF
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) – Proposition de répartition au titre de 2018 Conseil Métropolitain AR_000209D6.PDF
Zone artisanale à Cellieu - Approbation du compte rendu d’activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2017 Conseil Métropolitain AR_00020A10.PDF
Contrat de maîtrise de la dépense publique avec l'Etat au regard des dépenses réelles de fonctionnement pour la période 2018-2020 Conseil Métropolitain AR_000209CA.PDF
Comptes Administratifs 2017 Budget principal et budgets annexes - Approbation Conseil Métropolitain AR_000209CE.PDF
Hôtel d’entreprise à Saint-Héand - Approbation du compte rendu d’activités établi par la SEDL au 31/12/2017 Conseil Métropolitain AR_00020A12.PDF
Budget annexe Eau - redevance eau potable - Modification des tarifs Conseil Métropolitain AR_000209E1.PDF