Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Immeuble tertiaire Fauriel - Approbation du compte rendu d’activités établi par la SEDL au 31/12/2017 Conseil Métropolitain AR_00020A13.PDF
Commune de Chamboeuf - travaux eaux pluviales – versement d'un fonds de concours par la commune Conseil Métropolitain AR_000209E3.PDF
Contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Châteauneuf - Révision quinquennale du contrat - Actualisation des clauses contractuelles aux nouvelles dispositions réglementaires - Modification des dispositions de récupération, de la TVA, de la structuration tarifaire de la part délégataire et de ses modalités d'indexation - Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_00020A1A.PDF
Arrêt de projet et bilan de la concertation de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Aboën Conseil Métropolitain AR_0002095A.PDF
Groupement de commandes avec la ville de Saint-Etienne, EPASE et Saint-Etienne Métropole pour le lancement d’une mission de maîtrise d’œuvre urbaine globale – Secteur centre - Election des représentants à la commission d’appel d’offres du groupement Conseil Métropolitain AR_00020A39.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Chagnon - Remplacement des huisseries de la mairie, l'école et la cure Conseil Métropolitain AR_00020A16.PDF
Travaux d’enfouissement de réseau de l’entrée nord (Zone Orientation d’Aménagement et de Programmation) – commune de Fontanes - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00020A32.PDF
DSC 2018 - Dotation de solidarité communautaire 2018 Conseil Métropolitain AR_000209D4.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 14 juin 2018 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00020A3F.PDF
Poursuite des programmes d’études pré-opérationnels sur les centres-villes de Rive-de-Gier, de Saint-Chamond et sur le quartier Tarentaize-Beaubrun à Saint-Etienne - Contrat d'assistance à maitrise d'ouvrage avec CAP Métropole Bureau Métropolitain AR_00020447.PDF
Programme de coopération de l'Economie sociale et solidaire (PROCESS) - Soutien au dispositif local d'accompagnement (DLA) - Versement de subventions à l'Emploi Loire Observatoire (ELO) Bureau Métropolitain AR_00020436.PDF
Engagement d'un plan de paysage au titre de l'appel à projets "plan de paysage 2018" Bureau Métropolitain AR_00020449.PDF
Programme Local de l’Habitat - Développer une action foncière pour la réalisation de programmes d'habitat - Convention entre Saint-Etienne Métropole, la commune de Saint-Chamond et EPORA pour l'opération "Site Wilson" - Signature d'un avenant n° 3 de clôture Bureau Métropolitain AR_00020453.PDF
Approbation de l'avenant n°2 à la convention créant le service commun de la Direction des grands travaux et infrastructures Bureau Métropolitain AR_00020451.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00020446.PDF