Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Création d'un service commun "Mission foncier" entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00020450.PDF
Interventions d’urgence sur l’ex-RD3 – Autorisation de signature de la convention financière entre Saint-Etienne Métropole et le Département de la Loire Bureau Métropolitain AR_0002044D.PDF
Programme de coopération de l'Economie Sociale et Solidaire (PROCESS) - Soutien à la plateforme web Loire Solidaire -versement de subventions aux associations CRESS AuRA et Tatou Juste Bureau Métropolitain AR_00020438.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Traitement acoustique de la micro-crèche et d'une salle de classe Bureau Métropolitain AR_0002043D.PDF
Plateforme de la Rénovation Energétique - Avenant aux conventions établies entre Saint-Etienne Métropole et les Communautés de communes du Pilat Rhodanien et des Monts du Pilat Bureau Métropolitain AR_00020440.PDF
Approbation de la convention d'échange d'eau potable avec la commune de Grammond depuis le service de distribution d'eau potable de la commune de Fontanès Bureau Métropolitain AR_0002044B.PDF
Travaux d’extension de réseaux au lieu-dit La Volière – voie de la Mure - Commune de Chagnon– Attribution d’un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_0002044F.PDF
Approbation du contrat négocié avec le Conseil départemental de la Loire Bureau Métropolitain AR_00020443.PDF
Convention de mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard auprès de la SASP ASSE LOIRE Bureau Métropolitain AR_00020434.PDF
Convention avec le SIMA COISE fixant le montant de la participation de Saint-Etienne Métropole aux travaux 2018 Bureau Métropolitain AR_0002044C.PDF
Cession d'un tènement situé dans la ZA Charles Chana à Roche-la-Molière à la société de transport THEBAULT Bureau Métropolitain AR_0002043A.PDF
Novaciéries - Convention tripartite EPORA - Saint-Etienne-Métropole - Commune de Saint-Chamond - Avenant n°3 Bureau Métropolitain AR_00020439.PDF
Agence d'urbanisme de la région stéphanoise EPURES - Validation du programme partenarial d'activités 2018 Bureau Métropolitain AR_00020444.PDF
Recours à la procédure de classement d'office et de l'ouverture d'une enquête publique pour le transfert d'office de la voie sise chemin du Puits Guérin à Saint-Etienne dans le domaine public métropolitain Bureau Métropolitain AR_0002044E.PDF
Attribution de subvention à l'association ACOUCITE Bureau Métropolitain AR_00020442.PDF