Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention de mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard auprès de la SASP ASSE LOIRE Bureau Métropolitain AR_00020434.PDF
Convention avec le SIMA COISE fixant le montant de la participation de Saint-Etienne Métropole aux travaux 2018 Bureau Métropolitain AR_0002044C.PDF
Cession d'un tènement situé dans la ZA Charles Chana à Roche-la-Molière à la société de transport THEBAULT Bureau Métropolitain AR_0002043A.PDF
Novaciéries - Convention tripartite EPORA - Saint-Etienne-Métropole - Commune de Saint-Chamond - Avenant n°3 Bureau Métropolitain AR_00020439.PDF
Agence d'urbanisme de la région stéphanoise EPURES - Validation du programme partenarial d'activités 2018 Bureau Métropolitain AR_00020444.PDF
Recours à la procédure de classement d'office et de l'ouverture d'une enquête publique pour le transfert d'office de la voie sise chemin du Puits Guérin à Saint-Etienne dans le domaine public métropolitain Bureau Métropolitain AR_0002044E.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Christo-en-Jarez - Installation photovoltaïque sur l'espace médico-commercial Conseil Métropolitain AR_0001FD00.PDF
Gestion du réseau de chaleur - Avenant n°1 à la convention de coopération contractuelle passée avec la commune de Saint-Christo-en-Jarez pour la gestion du réseau de chaleur Conseil Métropolitain AR_0001FD08.PDF
Réseau de chaleur - Prix de vente - Commune d'Unieux Conseil Métropolitain AR_0001FD07.PDF
Election d'un autre membre du Bureau Conseil Métropolitain AR_0001FCDF.PDF
Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services en milieu rural Conseil Métropolitain AR_0001FD10.PDF
Election des autres membres du Bureau Conseil Métropolitain AR_0001FCDA.PDF
Travaux d'extension de réseaux au lieu dit Chardonnière - Propriété Mayère - Commune de Genilac – Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001FD19.PDF
Approbation de la modification simplifiée du PLU de Rive de Gier Conseil Métropolitain AR_0001FD0B.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001FD22.PDF