Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien à l'entreprise "SYMBIOSE" à Saint-Bonnet-les-Oules, via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_00043A10.PDF
Dispositif de dons en nature – Déploiement du tri des déchets alimentaires 2023 Bureau Métropolitain AR_00043A66.PDF
Gestion Urbaine et Sociale de Proximité Hors Contrat de Ville: Aménagement d'un local dédié à l'accompagnement au bricolage - Association Service Logement Bureau Métropolitain AR_000439F8.PDF
Capitale Européenne de la Culture 2028 - Soutien à la candidature de Clermont-Ferrand - Adhésion à l'association Clermont-Massif Central 2028 Bureau Métropolitain AR_00043A53.PDF
Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre EPORA, Saint-Etienne Métropole et la commune de Saint-Paul-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_00043A0A.PDF
Rapport social unique 2022 Bureau Métropolitain AR_00043A70.PDF
Travaux pour favoriser le ciel étoilé dans un objectif de mise en œuvre de la trame noire métropolitaine - Appel à projets à destination des communes Bureau Métropolitain AR_000439E4.PDF
Saint-Etienne - 53, boulevard Fauriat - Rachat partiel du site de l'entreprise Bony auprès d'EPORA Bureau Métropolitain AR_00043A22.PDF
3ème contrat de bassin versant Gier et affluents Bureau Métropolitain AR_00043A6C.PDF
Subvention à la Chambre de metiers et de l'artisanat Auvergne Rhône-Alpes Loire pour l'organisation des « Rendez-vous professionnels de l’alimentation de proximité» Bureau Métropolitain AR_00043A0C.PDF
Plan de formation 2024-2026 Bureau Métropolitain AR_00043A71.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00043A03.PDF
Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et Agence de l’Eau Loire Bretagne – Respect de la charte de qualité des réseaux d’assainissement Bureau Métropolitain AR_00043A6A.PDF
Projet d'amélioration des vitesses commerciales bus Bureau Métropolitain AR_00043A61.PDF
Fonds Chaleur Territorial - Dépôt de candidature au dispositif d'aides proposé par l'ADEME Bureau Métropolitain AR_000439ED.PDF