Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
NBI pour exercice en Quartiers prioritaires politique de la ville (QPV) - Majoration pour les agents de médiation Bureau Métropolitain AR_0001F7AA.PDF
Annule et remplace - Délibération n°2018.00069 - Approbation du transfert d'office dans le domaine public du cheminement piéton intitulé "Passage Jean de la Fontaine" à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0001F79D.PDF
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent de Saint-Etienne Métropole auprès du SCOT sud-Loire Bureau Métropolitain AR_0001F7B2.PDF
Intégration dans le domaine public métropolitain de la place intitulée "Jean Nocher" sur la commune de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0001F7A4.PDF
Vente du bâtiment « PROFILOR » sis 19 rue de l'Innovation à Saint-Etienne - Modificatif à la délibération n°2017.00470 du 21 décembre 2017 Bureau Métropolitain AR_0001F751.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des Programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0001F75F.PDF
Soutien à l'association ACCTIFS - Subvention 2018 Bureau Métropolitain AR_0001F752.PDF
Soutien au club des entrepreneurs de l'Ondaine - Subvention 2018 Bureau Métropolitain AR_0001F757.PDF
Travaux de desserte télécom chemin des Châtaigniers sur la commune de la Tour-en-Jarez – Attribution d’un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_0001F79C.PDF
Pôle d'échange Firminy - Convention tripartite EPORA / Saint-Etienne Métropole / Ville de Firminy - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_0001F782.PDF
Protocole de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Caisse des dépôts et consignations - Signature de la convention d'application pour l'année 2018 Bureau Métropolitain AR_0001F75E.PDF
Déploiement du Très Haut Débit Grand Public – Convention avec le SIEL pour le projet THD42-Fibre Optique sur la commune de La Fouillouse Bureau Métropolitain AR_0001F73E.PDF
Tourisme - Site Le Corbusier - Participation de Saint-Etienne Métropole à la Biennale de musique vocale contemporaine Festyvocal Bureau Métropolitain AR_0001F736.PDF
Soutien au Club Gier entreprises - Subvention 2018 Bureau Métropolitain AR_0001F754.PDF
Station Furania - Protocole transactionnel entre Saint-Etienne Métropole et les sociétés FMI, ARTELIA, STEREAU, SSSP relatif aux deux contentieux en cours Bureau Métropolitain AR_0001F733.PDF