Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Emplois d'été 2018 Bureau Métropolitain AR_0001F7A8.PDF
Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) Furan et Affluents - Dépôt de la candidature et autorisation de signer les documents correspondants Bureau Métropolitain AR_0001F78A.PDF
Désaffectation d'une partie du domaine public, constitutive d'un accotement de voie et de stationnement, sise rue albert Camus sur la Commune de Saint-Priest-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_0001F79F.PDF
Tramway - Ancrages en façade pour la ligne aérienne de contact - Mise en œuvre de l'article L173.1 du Code de la Voirie Routière sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0001F77D.PDF
Cession d’une parcelle de terrain à la Société Forézienne de Récupération (SOFOREC) – Zone d’activités des Volons à Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_0001F74C.PDF
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent de Saint-Etienne Métropole auprès de la ville de Saint-Etienne à la Maison de l'emploi Bureau Métropolitain AR_0001F7B3.PDF
Cession d’une parcelle de terrain à la société OXEO Marketing – Zone d’activités des Murons à Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_0001F742.PDF
Sécurisation de la RD12 dans la traversée de l’agglomération de Saint-Galmier - Autorisation de signature de la convention de partenariat Bureau Métropolitain AR_0001F7A6.PDF
NBI pour exercice en Quartiers prioritaires politique de la ville (QPV) - Majoration pour les agents de médiation Bureau Métropolitain AR_0001F7AA.PDF
Annule et remplace - Délibération n°2018.00069 - Approbation du transfert d'office dans le domaine public du cheminement piéton intitulé "Passage Jean de la Fontaine" à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0001F79D.PDF
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent de Saint-Etienne Métropole auprès du SCOT sud-Loire Bureau Métropolitain AR_0001F7B2.PDF
Intégration dans le domaine public métropolitain de la place intitulée "Jean Nocher" sur la commune de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0001F7A4.PDF
Vente du bâtiment « PROFILOR » sis 19 rue de l'Innovation à Saint-Etienne - Modificatif à la délibération n°2017.00470 du 21 décembre 2017 Bureau Métropolitain AR_0001F751.PDF
Créations et transformations de postes Bureau Métropolitain AR_0001F7B4.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des Programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0001F75F.PDF