Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Election d'un autre membre du Bureau Conseil Métropolitain AR_0001FCE1.PDF
Zénith de Saint-Etienne Métropole - Approbation des tarifs pour la saison 2018 / 2019 Conseil Métropolitain AR_0001FCF9.PDF
Tourisme d'Affaires - Lancement d'une procédure de délégation de service public pour la gestion d'équipements réceptifs stéphanois Conseil Métropolitain AR_0001FCF6.PDF
Intérêt métropolitain de la salle omnisports du Gier et lancement de l’opération Conseil Métropolitain AR_0001FC4E.PDF
SEM PATRIMONIALE LOIRE : fusion-absorption avec la SEDL et sortie du capital Conseil Métropolitain AR_0001FCEE.PDF
Règlement intérieur de Saint-Etienne Métropole- Modifications Conseil Métropolitain AR_0001FCF3.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement de fonds de concours par la commune de Saint-Paul-en-Jarez à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001FD17.PDF
Tourisme - Site Le Corbusier - Participation de Saint-Etienne Métropole à la Biennale de musique vocale contemporaine Festyvocal Bureau Métropolitain AR_0001F736.PDF
Soutien au Club Gier entreprises - Subvention 2018 Bureau Métropolitain AR_0001F754.PDF
Station Furania - Protocole transactionnel entre Saint-Etienne Métropole et les sociétés FMI, ARTELIA, STEREAU, SSSP relatif aux deux contentieux en cours Bureau Métropolitain AR_0001F733.PDF
Aide forfaitaire pour les apprentis en situation de handicap Bureau Métropolitain AR_0001F7AB.PDF
Déploiement d'infrastructures de recharges pour véhicules électriques Bureau Métropolitain AR_0001F730.PDF
Désaffectation d'une partie d'un talus situé sur la "Montée de Faroujat" sur la commune de Saint-Galmier Bureau Métropolitain AR_0001F7A0.PDF
Reprise, transport et valorisation des papiers : autorisation de signer le contrat Bureau Métropolitain AR_0001F79B.PDF
Procédures et études préalables au lancement des travaux de l’échangeur de la Varizelle – RN88 – sur la commune de Saint-Chamond - Autorisation de signature de la convention de financement avec l'Etat Bureau Métropolitain AR_0001F72D.PDF