Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme d’action de prévention des inondations (papi) Ondaine – Commune de La Ricamarie – Acquisition d’un bien immobilier par financement du fonds Barnier Bureau Métropolitain AR_0001CB9A.PDF
Renouvellement de la convention de mise à disposition relative au développement durable Bureau Métropolitain AR_0001CBAA.PDF
Tourisme d'affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole au Forum Jazz Européen Bureau Métropolitain AR_0001CB8F.PDF
Contrat territorial du Lignon - Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Loire et de ses Affluents (SICALA) Bureau Métropolitain AR_0001CB94.PDF
Lutte contre les nuisances sonores - Opération traitement des points noirs du bruit - Subventions à des particuliers Bureau Métropolitain AR_0001CB75.PDF
Convention de partenariat dans le cadre de l'action « Santé Prévention Social » entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0001CBAC.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Convention avec la Ville de Saint-Etienne pour la réalisation et le financement de la façade sud du Gymnase du puits Thibault Bureau Métropolitain AR_0001CB92.PDF
Vente du bâtiment " PROFILOR" sis 19 rue de l'Innovation à Saint-Etienne - Scission partielle de copropriété et établissement d'un nouvel état descriptif de division de copropriété avant vente Bureau Métropolitain AR_0001CB88.PDF
Avenant à la convention conclue entre Saint -Etienne Métropole et la SASP ASSE Loire pour la mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard Bureau Métropolitain AR_0001CB8B.PDF
Convention de travaux avec la société coopérative ouvrière de production COGECOOP - Autorisation de signer la convention Bureau Métropolitain AR_0001CB98.PDF
Plan de Formation 2018/2020 Bureau Métropolitain AR_0001CBAF.PDF
Convention avec le SIMA COISE fixant le montant de la participation de Saint-Etienne Métropole aux travaux 2017 Bureau Métropolitain AR_0001CBA2.PDF
Rapport sur l'activité en 2016 de la SEM Patrimoniale Loire Conseil Métropolitain AR_0001C6C7.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 19 octobre 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001C71B.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs chemin du Gué, lieu-dit « Le Balai »- Tranche 1 et 2 - Commune de La Terrasse-sur-Dorlay – Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001C618.PDF