Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Station d’épuration de Saint-Christo-en-Jarez - Engagement auprès du SIEL pour les travaux de raccordement électrique et travaux d’adduction en eau potable de la future station | Bureau Métropolitain | AR_00018BCC.PDF (931.12 Ko) | |
Soutien a l'innovation - Abondement 2017 au dispositif intégré pour l'innovation (D2IN) | Bureau Métropolitain | AR_00018BBE.PDF (882.92 Ko) | |
Intégration des réseaux d’eaux usées, d’eaux pluviales et d’un bassin de rétention dans le domaine public- Villars - « lotissement le domaine de Charlieu » | Bureau Métropolitain | AR_00018BCD.PDF (810.99 Ko) | |
Maison des Tresses et Lacets - Demande de subvention | Bureau Métropolitain | AR_00018BC2.PDF (783.7 Ko) | |
Intégration de parcelles communales dans le domaine public communautaire | Bureau Métropolitain | AR_00018BD1.PDF (790.58 Ko) | |
Troisième ligne de tramway - Convention d'assistance avec la SNCF pour la phase projet et la phase exécution des travaux ouvrage SNCF Rue Claude Odde | Bureau Métropolitain | AR_00018BCB.PDF (818.33 Ko) | |
Emplois d'été – Ressources humaines | Bureau Métropolitain | AR_00018BDA.PDF (708.68 Ko) | |
Signature d'une convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en œuvre d'aides économiques | Bureau Métropolitain | AR_00018BC3.PDF (809.7 Ko) | |
Travaux d'amélioration de l'échangeur de la Grand'Croix sur la commune de la Grand'Croix - Autoroute A 47 - Fonds de concours avec le SIEL | Bureau Métropolitain | AR_00018BD0.PDF (872.03 Ko) | |
Constitution d’une Direction de la Communication et du Marketing Territorial mutualisée entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00018BD5.PDF (814.23 Ko) | |
Convention de partenariat dans la gestion et le financement du programme "Leader Forez" | Bureau Métropolitain | AR_00018BD4.PDF (1013.49 Ko) | |
Lancement de la préfiguration d'un Pays d'Art et d'Histoire | Bureau Métropolitain | AR_000182C4.PDF (772.9 Ko) | |
Stade Geoffroy-Guichard - Logement de fonctions | Bureau Métropolitain | AR_000182E1.PDF (763.59 Ko) | |
Classement dans le domaine public communautaire de voiries issues du domaine privé de la commune de Saint-Jean Bonnefonds | Bureau Métropolitain | AR_000182DD.PDF (791.13 Ko) | |
Programmation 2017 du Contrat de ville : deuxième tranche | Bureau Métropolitain | AR_000182CB.PDF (948.03 Ko) |