Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d'enfouissement basse tension chemin de Villefosse à Villars Conseil Métropolitain AR_00016B5E.PDF
Vote des taux de Taxe Habitation (TH), Taxe Foncière Bâti (TFB) ET Taxe Foncière Non Bâti (TFNB) 2017 Conseil Métropolitain AR_00016B43.PDF
Vote du Budget Primitif 2017 (BP 2017), budget principal et annexes - Autorisations de programme et crédits de paiement Conseil Métropolitain AR_00016B3E.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 16 février 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00016B64.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d'enfouissement de réseaux rue Albert Raymond à Saint-Priest-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_00016B5C.PDF
Poursuite et achèvement des procédures d'élaboration et d'évolution d'un plan local d'urbanisme ou document en tenant lieu engagées avant le 1er janvier 2017 suite à l'intégration des nouvelles communes Conseil Métropolitain AR_00016B59.PDF
Service d'alimentation en eau potable de Doizieux, Farnay et La Terrasse-sur-Dorlay. Abandon des prises d'eau du Dorlay et du Gâ Bureau Métropolitain AR_0001648F.PDF
Adhésions du Musée d'art moderne et contemporain à divers organismes Bureau Métropolitain AR_00016488.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’extension chemin des Châtaigniers à La Tour-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_00016492.PDF
Poursuite de l'opération d'aménagement de la Place du Forez, quartier du Grand Pont à Rive-de-Gier - Autorisation de signature de la convention Bureau Métropolitain AR_00016493.PDF
Fontanes - Alimentation en eau potable - Périmètres de protection des sources de Terreplate - Enquête publique et déclaration d'utilité publique de la ressource Bureau Métropolitain AR_00016489.PDF
Rattachement de Gier-Pilat Habitat à Saint-Etienne Métropole - Composition du Conseil d'administration Conseil Métropolitain AR_000161F9.PDF
Fonds de concours avec le Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire (SIEL) pour les travaux de dissimulation - extension rue J. Bonnel à Châteauneuf Conseil Métropolitain AR_0001621E.PDF
Rattachement de l'OPH Firminy à Saint-Etienne Métropole - Composition du Conseil d'administration Conseil Métropolitain AR_000161F7.PDF
Désignations au sein de divers organismes Conseil Métropolitain AR_0001625B.PDF