Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux de dissimulation de réseaux secs « Les Hauts de chez Benier et Terre Rouge » sur la commune de Chamboeuf Conseil Métropolitain AR_000191C3.PDF
Avis sur le projet de plan de prévention des risques miniers (PPRM) de la vallée de l'Ondaine Conseil Métropolitain AR_00019172.PDF
Contrat de délégation de service public de l'eau potable pour la commune de Villars : approbation du choix du délégataire et autorisation donnée au président de signer le contrat de délégation de service public Conseil Métropolitain AR_000191B2.PDF
Mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) en direction de quatre copropriétés fragiles et dégradées situées sur le quartier de La Cotonne à Saint-Etienne - Signature de la convention cadre partenariale Conseil Métropolitain AR_00019180.PDF
Versement de fonds de concours par la commune de Cellieu pour diverses opérations à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000191DE.PDF
Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez - Association pour la Sauvegarde et l'Animation de la Chartreuse - Programmation "Musique en tout temps : temps de guerres - temps de paix " - Demande de subvention Bureau Métropolitain AR_00018BC0.PDF
Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne sur l’Entrepreneuriat et l’Innovation Numérique 2017-2019 Bureau Métropolitain AR_00018BC6.PDF
Appel à manifestation d'intérêt "Ville Durable et Solidaire" - Convention-cadre pour la phase de mise en oeuvre du projet Bureau Métropolitain AR_00018BBF.PDF
Convention entre la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole et la Communauté de Communes de Forez-Est pour la collecte, le transfert et le traitement des ordures ménagères Bureau Métropolitain AR_00018BD2.PDF
Créations et transformations de postes - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_00018BD8.PDF
Partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Chambre de Commerce et d'Industrie Métropolitaine SAINT-ETIENNE-LYON-ROANNE Bureau Métropolitain AR_00018BC4.PDF
Travaux d'amélioration de l'échangeur du Sardon sur la commune de Genilac - Autoroute A 47 - Fonds de concours avec le SIEL Bureau Métropolitain AR_00018BCE.PDF
Protection Sociale Complémentaire - Approbation d'un cahier des charges pour mise en concurrence et sélection d'un prestataire Bureau Métropolitain AR_00018BD6.PDF
Convention de répartition du personnel du syndicat mixte des Pays du Forez dans le cadre de sa dissolution Bureau Métropolitain AR_00018BD3.PDF
Projet troisième ligne de Tramway - Convention entre Saint-Etienne Métropole, SNCF Réseau et l'EPASE relative aux études et travaux d'accès de service à la plateforme de la gare de Saint-Etienne Châteaucreux Bureau Métropolitain AR_00018BC9.PDF