Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Contrat de délégation de service public de l'eau potable pour les communes de Saint-Chamond et L'Horme - Choix du délégataire Conseil Métropolitain AR_00018002.PDF
Avis sur le projet de plan de prévention des risques miniers (PPRM) de la commune de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_00017FEF.PDF
Modification du mode de financement des travaux de Voirie de la commune de Villars - Transfert de la dette Voirie et correction du prélèvement de l'attribution de compensation Conseil Métropolitain AR_00017FFA.PDF
Partenariat entre l’EPORA, la commune de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Validation de la convention d'objectifs Conseil Métropolitain AR_00017FE1.PDF
Avenant à la convention fonds de concours pour le financement de l'ECM de la commune de Châteauneuf Conseil Métropolitain AR_00017FF1.PDF
Fonds de concours Energie - Commune de La Grand'Croix - Construction d'une salle polyvalente située square Jean Baptiste Cornet Conseil Métropolitain AR_00017FF0.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001800C.PDF
Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées - Modification de la composition suite à l'extension de périmètre de Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00017FFE.PDF
Syndicat Mixte des Pays du Forez - Dissolution Conseil Métropolitain AR_00018000.PDF
Mise en place de deux programmes d'intérêt général (PIG) - Signature des conventions partenariales Conseil Métropolitain AR_00017FCA.PDF
Transformation de la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole en Métropole et saisine des conseils municipaux Conseil Métropolitain AR_0001714D.PDF
Ensemble immobilier rue Pétin Gaudet à Saint-Chamond - Vente à la société ACCEL Bureau Métropolitain AR_00017026.PDF
Créations et transformations de postes Bureau Métropolitain AR_00017064.PDF
Convention entre la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole et la Communauté d'Agglomération Loire Forez pour la collecte, le transfert et le traitement des ordures ménagères et des emballages papiers Bureau Métropolitain AR_00017061.PDF
Convention de partenariat passée avec la communauté d'agglomération Loire Forez pour l’animation du contrat de rivières Mare Bonson et affluents Bureau Métropolitain AR_0001705B.PDF