Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Dispositif d'accès à l'emploi titulaire Bureau Métropolitain AR_00015DFC.PDF
Désignations au sein de divers organismes Conseil Métropolitain AR_00015B44.PDF
Composition du Bureau- Modification Conseil Métropolitain AR_00015AF6.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00015B46.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 15 décembre 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00015B45.PDF
Election des autres membres du Bureau Conseil Métropolitain AR_00015AFD.PDF
Désignations au sein de divers syndicats mixtes Conseil Métropolitain AR_00015B2E.PDF
Acquisition de terrains auprès de la Ville de Saint-Etienne pour le projet du futur crématorium Bureau Métropolitain AR_000151D1.PDF
Réformes des véhicules de service immatriculés AG-262-TE, EF-802-BT et BH-866-NF Bureau Métropolitain AR_000151DD.PDF
Contrat rivière Gier – convention annuelle 2017 avec le Syndicat Intercommunal du Gier Rhodanien (SIGR) dans le cadre de l’entente SEM-SIGR Bureau Métropolitain AR_000151D8.PDF
Commune de Saint-Genest-Lerpt - Acquisition d'une emprise de voirie en vue de classement dans le domaine public communautaire Bureau Métropolitain AR_000151DA.PDF
Extension du périmètre de la Communauté Urbaine - Transfert de la dette - Avenants aux contrats de prêts à conclure avec les établissements prêteurs Bureau Métropolitain AR_000151CD.PDF
Fonds de professionnalisation en faveur des structures de l’ESS - Versement d'une subvention à la MIFE Bureau Métropolitain AR_000151C8.PDF
Mesures diverses - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_000151DB.PDF
Soutien aux investissements pour les économies d'énergie au profit de l'entreprise WEISS Bureau Métropolitain AR_000151CB.PDF