Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention d'accès entre Saint Etienne Métropole et la Communauté d'Agglomération Loire Forez pour la déchèterie d'Estivareilles Bureau Métropolitain AR_0001705F.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Tartaras - Installation de matériel de chauffage et d’éclairage à régulation électronique dans deux bâtiments communaux Bureau Métropolitain AR_0001703D.PDF
Adhésion à des organismes agissant dans le domaine du développement durable Bureau Métropolitain AR_00017035.PDF
Convention de partenariat entre NAUTIFORM et CEZAM RHONE-ALPES, CAP PRIVILEGES, OBIZ, KALIDEA, REDUCBOX.COM, CARTE MOISSON FDSEA 42, ATOOCE, INTER CE 42, PASS LOISIRS, SPORT LIBERTE Bureau Métropolitain AR_00017048.PDF
Exposition d’une sélection d’œuvres des collections du Musée d’art moderne et contemporain en Chine - Opération dans le cadre du programme « 30 ans du Musée » Bureau Métropolitain AR_0001701D.PDF
Prolongement de la 3ème ligne de tramway - déviations des réseaux - convention de travaux avec GRDF Bureau Métropolitain AR_00017059.PDF
Accompagnement 2017 de l'association des cadres et chefs d'entreprises du tertiaire de l'industrie de Forez Sud (ACCTIFS) Bureau Métropolitain AR_0001701F.PDF
Mise en place d'un partenariat définissant des modalités et conditions tarifaires préférentielles pour l'achat de fournitures et services courants par la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole et ses communes membres - Convention avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) Autorisation de signature Bureau Métropolitain AR_00017065.PDF
Association Club des utilisateurs Coriolis - Adhésion de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00017062.PDF
Subvention 2017 à La Rotonde Ecole des Mines de Saint-Etienne- Education aux sciences / Centre pilote La main à la Pate Bureau Métropolitain AR_00017029.PDF
Régularisation foncière d'une emprise - Elargissement Rue de la Fontaine - FRAISSES Bureau Métropolitain AR_0001705E.PDF
Accompagnement 2017 de l'association d'entreprise ESTER Bureau Métropolitain AR_00017023.PDF
Programmation 2017 du Contrat de Ville : première tranche Bureau Métropolitain AR_0001704C.PDF
Animation du quartier créatif manufacture 2017- Partenariat Openscop Bureau Métropolitain AR_0001702C.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00016B65.PDF