Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Vote du Budget Primitif 2017 (BP 2017), budget principal et annexes - Autorisations de programme et crédits de paiement Conseil Métropolitain AR_00016B3E.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 16 février 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00016B64.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d'enfouissement de réseaux rue Albert Raymond à Saint-Priest-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_00016B5C.PDF
Poursuite et achèvement des procédures d'élaboration et d'évolution d'un plan local d'urbanisme ou document en tenant lieu engagées avant le 1er janvier 2017 suite à l'intégration des nouvelles communes Conseil Métropolitain AR_00016B59.PDF
Novaciéries - Approbation du nouveau dossier de création de la ZAC des Aciéries à Saint-Chamond Conseil Métropolitain AR_00016B51.PDF
VéliVert - Tarifs et Conditions Générales d'Accès et d'Utilisation Conseil Métropolitain AR_00016B54.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00016B65.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d'enfouissement de réseaux rue Thiers à Villars Conseil Métropolitain AR_00016B5A.PDF
Contribution foncière des entreprises (CFE) – Bases minimum d'imposition – Lissage du barème sur les 8 communes entrantes Conseil Métropolitain AR_00016B4C.PDF
Rapport d'avancement du Schéma de mutualisation - 2017 Conseil Métropolitain AR_00016B4F.PDF
Fonds de concours avec le Siel pour les travaux d'extension BTS P "Sicardières" sur la commune de Saint-Martin-la-Plaine Conseil Métropolitain AR_00016B60.PDF
Vote du taux de Taxe enlèvement ordures ménagères (TEOM ) 2017 Conseil Métropolitain AR_00016B48.PDF
Travaux de voirie commune de Châteauneuf – Minoration de l'attribution de compensation pour travaux exceptionnels Conseil Métropolitain AR_00016B4D.PDF
Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de l'Etrat Conseil Métropolitain AR_00016B57.PDF
Délégation de service public relative au crématorium de Montmartre Conseil Métropolitain AR_00016B4E.PDF