Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention liée à l'entretien et maintenance des véhicules légers avec la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_000151DF.PDF
Acquisition d'un ensemble d'œuvres d'art de Jérémy DEMESTER Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_000151C7.PDF
Convention avec la Ville de Saint-Etienne pour le remboursement de la taxe foncière Bureau Métropolitain AR_000151D0.PDF
Mise en oeuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) – Reprise des personnels Bureau Métropolitain AR_000151DC.PDF
Projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Lyon (POCL) : confirmation de la position de Saint-Etienne Métropole en faveur du scénario Médian Bureau Métropolitain AR_000151C3.PDF
Site SOGELAM à Fraisses - Avenant n° 2 à la convention de prise en charge des coûts supplémentaires d'études et de travaux de dépollution intervenue avec l'Epora. Bureau Métropolitain AR_000151CC.PDF
Convention d'entretien des véhicules de service de Saint-Etienne Métropole par la ville du Chambon-Feugerolles Bureau Métropolitain AR_000151DE.PDF
Convention de gestion de l'emprise du périmètre de protection immédiate du captage d'une source pour l'alimentation en eau potable Bureau Métropolitain AR_000151D9.PDF
EPORA - Modification du décret statutaire - Avis de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000151A6.PDF
Prolongement de la troisième ligne de Tramway - Convention avec ENEDIS relative aux études de déviation et de protection des réseaux d'ENEDIS Bureau Métropolitain AR_0001519A.PDF
Contrat de ville - Signature de la convention de partenariat local "clauses sociales" Bureau Métropolitain AR_000151D2.PDF
Partenariats techniques et financiers pour l’acquisition d’orthophotoplans Bureau Métropolitain AR_000151D6.PDF
Acquisition de terrains auprès de la Ville de Saint-Etienne pour le projet du futur crématorium Bureau Métropolitain AR_000151D1.PDF
Contrat rivière Gier – convention annuelle 2017 avec le Syndicat Intercommunal du Gier Rhodanien (SIGR) dans le cadre de l’entente SEM-SIGR Bureau Métropolitain AR_000151D8.PDF
Réformes des véhicules de service immatriculés AG-262-TE, EF-802-BT et BH-866-NF Bureau Métropolitain AR_000151DD.PDF