Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Extension de périmètre de Saint-Etienne Métropole - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Institution d’un zonage de perception de la TEOM (CGI, art. 1636 B undecies) Conseil Métropolitain AR_00014D12.PDF
Prorogation du second programme local de l'habitat de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D3E.PDF
Librairie-boutique du Musée d'Art Moderne et Contemporain - Modalités de vente des articles Conseil Métropolitain AR_00014D85.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de Villars pour les travaux rue Kleber à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D5B.PDF
Tarifs de location des espaces réceptifs Design Tech Arena et Mixeur Conseil Métropolitain AR_00014D88.PDF
Programmation French Tech Saint-Etienne - Partenariat avec l'école de la Comédie de Saint-Etienne et l'association LIMACE (Le fil) Conseil Métropolitain AR_00014D74.PDF
EPCC Cité du design - Versement d'une avance sur participation 2017 par anticipation au vote du BP 2017 Conseil Métropolitain AR_00014D03.PDF
Extension de périmètre de Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signer les conventions de mise en œuvre Conseil Métropolitain AR_00014D45.PDF
Contrat de Ville - Programmation 2016 - Troisième Tranche Conseil Métropolitain AR_00014D2F.PDF
Création d'une Société Publique Locale (SPL) pour la réalisation et la gestion du futur crématorium de Montmartre Désignation des représentants Conseil Métropolitain AR_00014D9D.PDF
Tarifs applicables dans les transports urbains et les transports scolaires en 2017 Conseil Métropolitain AR_00014D8A.PDF
Signature d'un contrat territorial de développement des énergies renouvelables thermiques avec l'Agence de l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie (ADEME) Conseil Métropolitain AR_00014D17.PDF
Délégation du droit de préemption urbain au profit de la commune d’Unieux Conseil Métropolitain AR_00014CE2.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de Fraisses pour l'aménagement de la place Jean Rist et ses voiries périphériques à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D6A.PDF
Groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour du petit entretien et des travaux d'urgence sur les voiries et les places de Saint-Etienne - Election des représentants à la Commission d'appel d'offres du groupement Conseil Métropolitain AR_00014DA2.PDF