Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
FERRIOL MATRAT : cession foncière Bureau Métropolitain AR_00013CA3.PDF
Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique et d’enquête parcellaire en vue d’acquérir les terrains pour la création d’un bassin d’eaux pluviales en aval de la route de la Merlanchonière à Saint-Paul-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_00013CAC.PDF
Convention de travaux avec Monsieur BIRZYNCZYK, Madame LEBORGNE, d’une part et la SARL BCMV d’autre part - Autorisation de signer la convention Bureau Métropolitain AR_00013CB8.PDF
Marché de mise en place d’un système de prépaiement sur les aires d’accueil des gens du voyage de Firminy et de Saint-Genest-Lerpt - Lot 1 - Avenant n°2 au marché n°2016 PATR 31 Bureau Métropolitain AR_00013CBA.PDF
Dissimulation de cables en façade de maison et reprise souterraine sous maîtrise d'ouvrage SIEL - Maison Franco - Commune de Dargoire Bureau Métropolitain AR_00013CB1.PDF
Travaux d'aménagement intérieur du CTC du Gier - Marché complémentaire lot 2 electricité Bureau Métropolitain AR_00013CB3.PDF
Aménagement du boulevard urbain Colonel Marey - Approbation de l'AVP - Validation du programme de l'opération et du coût prévisionnel définitif des travaux confiés au maître d'œuvre Bureau Métropolitain AR_00013C8D.PDF
Délibération rectificative cotisation Economie et Innovation 2016 Bureau Métropolitain AR_00013CA9.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Conventions d'étude avec la Stéphanoise des Eaux pour la déviation des réseaux d'eau potable et d'assainissement Bureau Métropolitain AR_00013C8A.PDF
Mise en place de groupe de puissance électrique temporaire aux abords du stade Geoffroy-Guichard dans le cadre de l'organisation de l'Euro 2016 - Avenant Bureau Métropolitain AR_00013CB6.PDF
Travaux, maintenance et fourniture d'équipements de signalisation lumineuse tricolore - Autorisation de signature de l'avenant n°1 au marché N°2016VO296 Bureau Métropolitain AR_00013CBC.PDF
Aménagement du lit et des berges du Gier à la Grand’Croix – Validation de l’avant-projet – Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique et d’enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_00013CAF.PDF
Fourniture et pose d'un insufflateur d'air sur le réseau aval du Pôle de la Viande à La Talaudière - Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché 2016ASRI307 Bureau Métropolitain AR_00013CB9.PDF
Design Tech Elevator - Soutien aux programmes d’accompagnement de startups et PME des secteurs du numérique, du manufacturing et du design Conseil Métropolitain AR_0001383A.PDF
SDCI - Versement Transport Conseil Métropolitain AR_00013846.PDF