Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Marché négocié article 30-I 10° - Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'eau potable, place de la Croix de Mission, à Saint-Martin-la-Plaine - Marché passé avec VDI Bureau Métropolitain AR_00013483.PDF
Exploitation du service d'alimentation en eau potable des communes de Doizieux, Farnay et La Terrasse-sur-Dorlay - Autorisation de signer le marché Bureau Métropolitain AR_00013485.PDF
Convention Cadre de partenariat - Centre ressources départemental de la médiation numérique Zoomacom Bureau Métropolitain AR_00013477.PDF
Prolongement de la troisième ligne de Tramway - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_0001345D.PDF
Travaux de construction du crématorium Sud-Loire à Saint-Etienne - Choix du titulaire à l'issue de la procédure de conception-réalisation - Autorisation de signature du marché Bureau Métropolitain AR_00013444.PDF
Renouvellement de l'adhésion au Centre de Ressources et d'échanges pour le Développement Social et Urbain Bureau Métropolitain AR_00013476.PDF
Cotisation 2016 au centre d'échanges et de ressources foncières (CERF) Bureau Métropolitain AR_00013462.PDF
Aides au maintien et développement - Intervention de Saint-Etienne Métropole – Dossier SPOOLEX Bureau Métropolitain AR_00013458.PDF
Fonds de concours - Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Traitement acoustique de la cantine de l’école du Fay Bureau Métropolitain AR_0001346E.PDF
Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour la convergence des systèmes d'information - Approbation Bureau Métropolitain AR_0001347A.PDF
Ouvertures des commerces le dimanche – Avis sur les projets d’arrêtés municipaux relatifs aux dérogations accordés par les Maires pour l’année 2017 Bureau Métropolitain AR_0001344B.PDF
Aménagement de l'avenue Albert Raymond et de l'EX-RD1082 entre le giratoire de l'hôpital Nord et le carrefour de Ratarieux à Saint-Priest-en-Jarez – Marché de Maitrise d'œuvre - Autorisation de signature de l'avenant n°3 au marché n°2014VO170 Bureau Métropolitain AR_00013482.PDF
Convention de groupement partenarial TramFret Bureau Métropolitain AR_0001345B.PDF
Contrat de Ville – Signature d'une convention d'application thématique : la convention de gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP) Bureau Métropolitain AR_00013475.PDF
Renouvellement de l’adhésion à la solution de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité proposée par le Département de la Loire Bureau Métropolitain AR_0001347B.PDF