Le magazine de Saint-Étienne Métropole
Télécharger
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
---|---|---|---|
Marché négocié article 30-I 10° - Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'eau potable, place de la Croix de Mission, à Saint-Martin-la-Plaine - Marché passé avec VDI | Bureau Métropolitain | AR_00013483.PDF (764.66 Ko) | |
Exploitation du service d'alimentation en eau potable des communes de Doizieux, Farnay et La Terrasse-sur-Dorlay - Autorisation de signer le marché | Bureau Métropolitain | AR_00013485.PDF (761.15 Ko) | |
Convention Cadre de partenariat - Centre ressources départemental de la médiation numérique Zoomacom | Bureau Métropolitain | AR_00013477.PDF (754.28 Ko) | |
Prolongement de la troisième ligne de Tramway - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire | Bureau Métropolitain | AR_0001345D.PDF (828.71 Ko) | |
Travaux de construction du crématorium Sud-Loire à Saint-Etienne - Choix du titulaire à l'issue de la procédure de conception-réalisation - Autorisation de signature du marché | Bureau Métropolitain | AR_00013444.PDF (792.37 Ko) | |
Renouvellement de l'adhésion au Centre de Ressources et d'échanges pour le Développement Social et Urbain | Bureau Métropolitain | AR_00013476.PDF (741.11 Ko) | |
Cotisation 2016 au centre d'échanges et de ressources foncières (CERF) | Bureau Métropolitain | AR_00013462.PDF (761.78 Ko) | |
Aides au maintien et développement - Intervention de Saint-Etienne Métropole – Dossier SPOOLEX | Bureau Métropolitain | AR_00013458.PDF (805.5 Ko) | |
Fonds de concours - Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Traitement acoustique de la cantine de l’école du Fay | Bureau Métropolitain | AR_0001346E.PDF (792.26 Ko) | |
Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour la convergence des systèmes d'information - Approbation | Bureau Métropolitain | AR_0001347A.PDF (757.2 Ko) | |
Ouvertures des commerces le dimanche – Avis sur les projets d’arrêtés municipaux relatifs aux dérogations accordés par les Maires pour l’année 2017 | Bureau Métropolitain | AR_0001344B.PDF (816.65 Ko) | |
Aménagement de l'avenue Albert Raymond et de l'EX-RD1082 entre le giratoire de l'hôpital Nord et le carrefour de Ratarieux à Saint-Priest-en-Jarez – Marché de Maitrise d'œuvre - Autorisation de signature de l'avenant n°3 au marché n°2014VO170 | Bureau Métropolitain | AR_00013482.PDF (848.13 Ko) | |
Convention de groupement partenarial TramFret | Bureau Métropolitain | AR_0001345B.PDF (799.35 Ko) | |
Contrat de Ville – Signature d'une convention d'application thématique : la convention de gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP) | Bureau Métropolitain | AR_00013475.PDF (809.77 Ko) | |
Renouvellement de l’adhésion à la solution de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité proposée par le Département de la Loire | Bureau Métropolitain | AR_0001347B.PDF (752.83 Ko) |