Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux de construction du crématorium Sud-Loire à Saint-Etienne - Choix du titulaire à l'issue de la procédure de conception-réalisation - Autorisation de signature du marché Bureau Métropolitain AR_00013444.PDF
Renouvellement de l'adhésion au Centre de Ressources et d'échanges pour le Développement Social et Urbain Bureau Métropolitain AR_00013476.PDF
Cotisation 2016 au centre d'échanges et de ressources foncières (CERF) Bureau Métropolitain AR_00013462.PDF
Aides au maintien et développement - Intervention de Saint-Etienne Métropole – Dossier SPOOLEX Bureau Métropolitain AR_00013458.PDF
Fonds de concours - Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Traitement acoustique de la cantine de l’école du Fay Bureau Métropolitain AR_0001346E.PDF
Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour la convergence des systèmes d'information - Approbation Bureau Métropolitain AR_0001347A.PDF
Ouvertures des commerces le dimanche – Avis sur les projets d’arrêtés municipaux relatifs aux dérogations accordés par les Maires pour l’année 2017 Bureau Métropolitain AR_0001344B.PDF
Aménagement de l'avenue Albert Raymond et de l'EX-RD1082 entre le giratoire de l'hôpital Nord et le carrefour de Ratarieux à Saint-Priest-en-Jarez – Marché de Maitrise d'œuvre - Autorisation de signature de l'avenant n°3 au marché n°2014VO170 Bureau Métropolitain AR_00013482.PDF
Convention de groupement partenarial TramFret Bureau Métropolitain AR_0001345B.PDF
Organisation du salon de l'Etudiant 2016 - Marché avec le magazine l'Etudiant Bureau Métropolitain AR_000123FA.PDF
Avenant n° 1 au marché 2015DECH251 modifiant le délai d'admission définitive et les modalités de versement des acomptes Bureau Métropolitain AR_00012400.PDF
Site Le Corbusier - Participation de Saint-Etienne Métropole à la Biennale de musique vocale contemporaine - Festyvocal Bureau Métropolitain AR_000123E2.PDF
Travaux de réfection des lignes 1 et 2 de l’unité de valorisation thermique des boues à la station d’épuration Furania – Contrôleur technique - Marché négocié article 30-I-3° Bureau Métropolitain AR_00012409.PDF
Accords-cadres multiattributaires pour la réalisation de travaux courants d'assainissement - Autorisation de lancer la procédure et de signer les accords-cadres à intervenir - 3 lots Bureau Métropolitain AR_000123F3.PDF
Bail emphytéotique administratif en vue de la construction d'un restaurant dans l'angle Sud-ouest du stade Geoffroy-Guichard Bureau Métropolitain AR_000123D9.PDF