Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
---|---|---|---|
Modification simplifiée du PLU de la commune de Rive-de-Gier : modalités de mise à disposition du public du public | Conseil Métropolitain | AR_00013877.PDF (972.53 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Répondre aux besoins spécifiques des ménages en grande difficulté sociale et économique (action n°10) - Participation de Saint-Etienne Métropole au Fonds Solidarité Logement (FSL) - Année 2016 | Conseil Métropolitain | AR_0001385F.PDF (928.56 Ko) | |
Détermination des prix de vente de l'énergie du réseau de chaleur de la commune de Saint-Christo-en-Jarez | Conseil Métropolitain | AR_0001388A.PDF (901.35 Ko) | |
Approbation de la convention avec le Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Loire et de ses affluents | Conseil Métropolitain | AR_00013897.PDF (900.45 Ko) | |
Délégations de service public de production et de distribution d’eau potable pour les communes de Villars, Roche-la-Molière, Saint-Héand, Fontanès et de l’ex-syndicat pour l’alimentation en eau de la moyenne vallée du Gier - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux | Conseil Métropolitain | AR_00013890.PDF (942.32 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 07 juillet 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) | Conseil Métropolitain | AR_000138AB.PDF (879.56 Ko) | |
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) de la Loire - Participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l’année 2016 | Conseil Métropolitain | AR_00013864.PDF (920.78 Ko) | |
Design Tech Experience - Mise en place d’un incubateur d’innovations « Mobilités et logistiques urbaines » | Conseil Métropolitain | AR_0001383D.PDF (971.38 Ko) | |
Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Paul-en-Jarez pour la réparation d’un pont sur le Dorlay et l’aménagement d’un parking végétalisé près du centre-ville | Conseil Métropolitain | AR_0001389B.PDF (911.24 Ko) | |
Détermination des tarifs de vente de la chaleur du réseau de chaleur de la commune de La Valla-en-Gier | Conseil Métropolitain | AR_0001388C.PDF (959.32 Ko) | |
Convention partenariale – Subvention 2016 à l’association FRAPNA | Conseil Métropolitain | AR_0001388F.PDF (984.22 Ko) | |
Tarif préférentiel VéliVert | Conseil Métropolitain | AR_00013842.PDF (873.69 Ko) | |
Délégation de service public pour la gestion des équipements tourisme d'affaires - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et du Comité Technique | Conseil Métropolitain | AR_0001384A.PDF (1.02 Mo) | |
Avis sur le projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) jeune-Loire | Conseil Métropolitain | AR_00013885.PDF (1001.02 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Valfleury - Construction d’un restaurant scolaire et d’un local périscolaire | Conseil Métropolitain | AR_0001384E.PDF (931.63 Ko) |