Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Aménagement de l'avenue Albert Raymond et de l'EX-RD1082 entre le giratoire de l'hôpital Nord et le carrefour de Ratarieux à Saint-Priest-en-Jarez – Marché de Maitrise d'œuvre - Autorisation de signature de l'avenant n°3 au marché n°2014VO170 | Bureau Métropolitain | AR_00013482.PDF (848.13 Ko) | |
Convention de groupement partenarial TramFret | Bureau Métropolitain | AR_0001345B.PDF (799.35 Ko) | |
Contrat de Ville – Signature d'une convention d'application thématique : la convention de gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP) | Bureau Métropolitain | AR_00013475.PDF (809.77 Ko) | |
Renouvellement de l’adhésion à la solution de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité proposée par le Département de la Loire | Bureau Métropolitain | AR_0001347B.PDF (752.83 Ko) | |
Signature d'une convention transitoire avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en œuvre des aides économiques dans le cadre de la loi NOTRe | Bureau Métropolitain | AR_00013445.PDF (893.05 Ko) | |
Contrat de rivière Gier et affluents - Commune de Saint-Paul-en-Jarez - Acquisition d’un bien immobilier par financement du fonds Barnier | Bureau Métropolitain | AR_0001347C.PDF (760.8 Ko) | |
Mise en séparatif des rues Saint-Just, Bel Air et Jean Faure à La Fouillouse - Autorisation de signer le marché | Bureau Métropolitain | AR_0001348C.PDF (744.16 Ko) | |
Participation de Saint-Etienne Métropole à l'évènement "JUMP'IN Saint-Etienne" | Bureau Métropolitain | AR_00013471.PDF (730.25 Ko) | |
Ondaine 2020 - Convention Opérationnelle EPORA / SEM | Bureau Métropolitain | AR_00013449.PDF (802.34 Ko) | |
Forum de l'Enseignement Supérieur 2017 | Bureau Métropolitain | AR_000123DF.PDF (791.77 Ko) | |
Mesures diverses - Ressources humaines | Bureau Métropolitain | AR_000123EA.PDF (795.6 Ko) | |
Suivi du comportement de barrages d'eau potable de Saint-Etienne Métropole - 2 lots - Autorisation de signer les marchés | Bureau Métropolitain | AR_000123F8.PDF (750.15 Ko) | |
Contrat de prestations de services pour l'obtention d'un droit d'espace publicitaire et pour l'acquisition de places de match - Saison sportive 2016-2017 - Dispositif entre Saint-Etienne Métropole et Lagardère - Dispositif entre Saint-Etienne Métropole et l'ASSE | Bureau Métropolitain | AR_000123F7.PDF (794.11 Ko) | |
Contrat de Ville – Approbation de la convention d'application de Saint-Chamond | Bureau Métropolitain | AR_000123CE.PDF (735.17 Ko) | |
Marché négocié article 30-I 10° - Réalisation d'une déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire - Route de La Merlanchonnière sur la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Marché passé avec Sinbio | Bureau Métropolitain | AR_000123FC.PDF (759.84 Ko) |