Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Approbation du Compte Administratif 2015 Conseil Métropolitain 00012235.pdf
Immeuble tertiaire Fauriel - Approbation du compte-rendu d'activités au concédant au 31/12/2015 Conseil Métropolitain AR_00012273.PDF
Adhésion et cotisations aux structures agissant dans le domaine du développement durable Conseil Métropolitain AR_0001226C.PDF
Novaciéries - Modification du dossier de création de la ZAC Conseil Métropolitain AR_00012270.PDF
Transfert et reprise des résultats 2015 des budgets annexes Eau des communes Conseil Métropolitain AR_0001225A.PDF
Arrêt du projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Genest-Lerpt et bilan de la concertation Conseil Métropolitain AR_00012204.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0001228A.PDF
Parkings et aires de stationnement - Création de régies d'avances et de recettes pour la gestion des parkings Conseil Métropolitain AR_0001225F.PDF
Programme partenarial d'activités 2016 de l'Agence d'urbanisme de la région stéphanoise - EPURES Conseil Métropolitain AR_00012262.PDF
Entreprise LIDL – Commune de Firminy - Soutien de la demande de régime dérogatoire de l'entreprise LIDL pour l'obtention d'un droit à construire sur un tènement en aléa minier « Effondrement localisé de niveau moyen » Bureau Métropolitain AR_00011B0A.PDF
Transferts de compétences et de personnels à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00011B1D.PDF
Aménagement du hall d'accueil du Musée d'Art moderne et Contemporaine - Avenant n°3 lot 5 courants forts, courants faibles Bureau Métropolitain AR_00011B34.PDF
Appel à projet tissu associatif dans le cadre de l'EURO 2016 - Attribution de subventions Bureau Métropolitain AR_00011AEE.PDF
Prestations de maintenances préventive et corrective des automatismes et systèmes, ascenseurs (appareils de levage, monte-charge, etc.), barrières, portails et portes automatiques des sites métropolitains - Autorisation de signer les marchés Bureau Métropolitain AR_00011B36.PDF
Programme des équipements publics de la ZAC Pont de l'Ane-Monthieu porté par l'Etablissement Public d’Aménagement de Saint-Etienne - Convention portant délimitation de la bretelle de sortie n°16 de l'autoroute A 72 à Saint-Jean-Bonnefonds Bureau Métropolitain AR_00011B0B.PDF