Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Aménagement de l'avenue Albert Raymond et de l'EX-RD1082 entre le giratoire de l'hôpital Nord et le carrefour de Ratarieux à Saint-Priest-en-Jarez – Marché de Maitrise d'œuvre - Autorisation de signature de l'avenant n°3 au marché n°2014VO170 Bureau Métropolitain AR_00013482.PDF
Convention de groupement partenarial TramFret Bureau Métropolitain AR_0001345B.PDF
Contrat de Ville – Signature d'une convention d'application thématique : la convention de gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP) Bureau Métropolitain AR_00013475.PDF
Renouvellement de l’adhésion à la solution de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité proposée par le Département de la Loire Bureau Métropolitain AR_0001347B.PDF
Signature d'une convention transitoire avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en œuvre des aides économiques dans le cadre de la loi NOTRe Bureau Métropolitain AR_00013445.PDF
Contrat de rivière Gier et affluents - Commune de Saint-Paul-en-Jarez - Acquisition d’un bien immobilier par financement du fonds Barnier Bureau Métropolitain AR_0001347C.PDF
Mise en séparatif des rues Saint-Just, Bel Air et Jean Faure à La Fouillouse - Autorisation de signer le marché Bureau Métropolitain AR_0001348C.PDF
Participation de Saint-Etienne Métropole à l'évènement "JUMP'IN Saint-Etienne" Bureau Métropolitain AR_00013471.PDF
Ondaine 2020 - Convention Opérationnelle EPORA / SEM Bureau Métropolitain AR_00013449.PDF
Forum de l'Enseignement Supérieur 2017 Bureau Métropolitain AR_000123DF.PDF
Mesures diverses - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_000123EA.PDF
Suivi du comportement de barrages d'eau potable de Saint-Etienne Métropole - 2 lots - Autorisation de signer les marchés Bureau Métropolitain AR_000123F8.PDF
Contrat de prestations de services pour l'obtention d'un droit d'espace publicitaire et pour l'acquisition de places de match - Saison sportive 2016-2017 - Dispositif entre Saint-Etienne Métropole et Lagardère - Dispositif entre Saint-Etienne Métropole et l'ASSE Bureau Métropolitain AR_000123F7.PDF
Contrat de Ville – Approbation de la convention d'application de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_000123CE.PDF
Marché négocié article 30-I 10° - Réalisation d'une déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire - Route de La Merlanchonnière sur la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Marché passé avec Sinbio Bureau Métropolitain AR_000123FC.PDF