Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Commune de Saint-Genest-Lerpt : acquisition d'une emprise de voirie en vue de classement dans le domaine public communautaire Bureau Métropolitain AR_000123E7.PDF
Marché négocié article 30-I 10° - Réparation du dégrilleur du bassin d'orage du Pontin à Roche-la-Molière - Marché passé avec FB Procédé Bureau Métropolitain AR_000123FE.PDF
Développement durable – Convention partenariale – Demande de subvention CEN RA 2016 Bureau Métropolitain AR_000123D3.PDF
Développement durable – Conventions partenariales – Demande de subvention de l'association LPO année 2016 Bureau Métropolitain AR_0001240A.PDF
Prolongation de la troisième ligne de Tramway - Approbation du dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Demande d'ouverture d'enquête Bureau Métropolitain AR_000123DA.PDF
Autorisation de signer l'avenant n° 3 au marché d'édition de catalogues d'exposition - Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_00012408.PDF
Contrat de ville - Signature des conventions d'utilisation de l'exonération sur la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) Bureau Métropolitain AR_0001240B.PDF
Organisation du salon de l'Etudiant 2016 - Marché avec le magazine l'Etudiant Bureau Métropolitain AR_000123FA.PDF
Avenant n° 1 au marché 2015DECH251 modifiant le délai d'admission définitive et les modalités de versement des acomptes Bureau Métropolitain AR_00012400.PDF
Site Le Corbusier - Participation de Saint-Etienne Métropole à la Biennale de musique vocale contemporaine - Festyvocal Bureau Métropolitain AR_000123E2.PDF
Travaux de réfection des lignes 1 et 2 de l’unité de valorisation thermique des boues à la station d’épuration Furania – Contrôleur technique - Marché négocié article 30-I-3° Bureau Métropolitain AR_00012409.PDF
Accords-cadres multiattributaires pour la réalisation de travaux courants d'assainissement - Autorisation de lancer la procédure et de signer les accords-cadres à intervenir - 3 lots Bureau Métropolitain AR_000123F3.PDF
Bail emphytéotique administratif en vue de la construction d'un restaurant dans l'angle Sud-ouest du stade Geoffroy-Guichard Bureau Métropolitain AR_000123D9.PDF
Scission du marché de gestion d'espaces publics contrôlés de la Ville de Saint-Chamond à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00012406.PDF
Mise en place d'un système de sécurité des locaux techniques et des bâtiments d'accueil pour les aires d'accueil des gens du voyage de Firminy, Saint-Genest-Lerpt et Rive-de-Gier - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché n° 2016 PATR 32 pour modification du fonctionnement du système de sécurité et validation d'une nouvelle décomposition des Prix Globaux et Forfaitaires Bureau Métropolitain AR_000123FB.PDF