Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Commune de Saint-Genest-Lerpt : acquisition d'une emprise de voirie en vue de classement dans le domaine public communautaire | Bureau Métropolitain | AR_000123E7.PDF (820.22 Ko) | |
Marché négocié article 30-I 10° - Réparation du dégrilleur du bassin d'orage du Pontin à Roche-la-Molière - Marché passé avec FB Procédé | Bureau Métropolitain | AR_000123FE.PDF (739.03 Ko) | |
Développement durable – Convention partenariale – Demande de subvention CEN RA 2016 | Bureau Métropolitain | AR_000123D3.PDF (805.04 Ko) | |
Développement durable – Conventions partenariales – Demande de subvention de l'association LPO année 2016 | Bureau Métropolitain | AR_0001240A.PDF (873.48 Ko) | |
Prolongation de la troisième ligne de Tramway - Approbation du dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Demande d'ouverture d'enquête | Bureau Métropolitain | AR_000123DA.PDF (991.13 Ko) | |
Autorisation de signer l'avenant n° 3 au marché d'édition de catalogues d'exposition - Musée d'art moderne et contemporain | Bureau Métropolitain | AR_00012408.PDF (819.66 Ko) | |
Contrat de ville - Signature des conventions d'utilisation de l'exonération sur la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) | Bureau Métropolitain | AR_0001240B.PDF (740.59 Ko) | |
Organisation du salon de l'Etudiant 2016 - Marché avec le magazine l'Etudiant | Bureau Métropolitain | AR_000123FA.PDF (807.53 Ko) | |
Avenant n° 1 au marché 2015DECH251 modifiant le délai d'admission définitive et les modalités de versement des acomptes | Bureau Métropolitain | AR_00012400.PDF (750.18 Ko) | |
Site Le Corbusier - Participation de Saint-Etienne Métropole à la Biennale de musique vocale contemporaine - Festyvocal | Bureau Métropolitain | AR_000123E2.PDF (739.09 Ko) | |
Travaux de réfection des lignes 1 et 2 de l’unité de valorisation thermique des boues à la station d’épuration Furania – Contrôleur technique - Marché négocié article 30-I-3° | Bureau Métropolitain | AR_00012409.PDF (832.22 Ko) | |
Accords-cadres multiattributaires pour la réalisation de travaux courants d'assainissement - Autorisation de lancer la procédure et de signer les accords-cadres à intervenir - 3 lots | Bureau Métropolitain | AR_000123F3.PDF (772.26 Ko) | |
Bail emphytéotique administratif en vue de la construction d'un restaurant dans l'angle Sud-ouest du stade Geoffroy-Guichard | Bureau Métropolitain | AR_000123D9.PDF (866.11 Ko) | |
Scission du marché de gestion d'espaces publics contrôlés de la Ville de Saint-Chamond à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00012406.PDF (739.25 Ko) | |
Mise en place d'un système de sécurité des locaux techniques et des bâtiments d'accueil pour les aires d'accueil des gens du voyage de Firminy, Saint-Genest-Lerpt et Rive-de-Gier - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché n° 2016 PATR 32 pour modification du fonctionnement du système de sécurité et validation d'une nouvelle décomposition des Prix Globaux et Forfaitaires | Bureau Métropolitain | AR_000123FB.PDF (831 Ko) |