Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Renouvellement de la mise à disposition d’un agent de Saint-Etienne Métropole auprès du Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale du Sud Loire (SCOT) Bureau Métropolitain AR_00042FD5.PDF
Soutien exceptionnel aux commerçants et artisans ayant subi des dégradations sur la période du 27 juin au 14 juillet 2023 – Subventions Bureau Métropolitain AR_00042F98.PDF
Zone d'activités LAPRA à Saint-Bonnet-les- Oules - Cession d'un terrain à bâtir à la SPL CAP METROPOLE
Bureau Métropolitain AR_00042F97.PDF
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2024 - Commune de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00042FDF.PDF
Aides aux commerces de proximité en QPV Dr VASSELON 1 Rue Jules Ferry La Ricamarie Bureau Métropolitain AR_00042F70.PDF
Conditions de prise en charge de certains déchets des associations et des fondations Bureau Métropolitain AR_00042FB4.PDF
Accompagnement au développement des axes numériques de l'association La Limace, gestionnaire du Fil Bureau Métropolitain AR_00042FA1.PDF
Convention d'entente intercommunale pour le pilotage et le suivi du contrat territorial mare Bonson et petits affluents - Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00042FCA.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00042F5D.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'association sportive du lycée Benoît Charvet Bureau Métropolitain AR_00042FAC.PDF
Soutien au Parc Naturel Régional du Pilat (PNR) pour l'expérimentation du dispositif "Toits Ressources" Bureau Métropolitain AR_00042F76.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – Subvention pour la mise en place d'un booster de l'innovation sociale 2023 à RONALPIA Bureau Métropolitain AR_00042F94.PDF
Charte de Coopération Culturelle - Projet Superstrat dans les communes Bureau Métropolitain AR_00042FA4.PDF
Fonds Héritage France 2023 - Contrats de soutien financier entre Saint-Etienne Métropole et le GIP France 2023 pour le camp de base équipe d'Andrézieux Bouthéon et les bases de site de match de Firminy et Saint Etienne Bureau Métropolitain AR_00042FA8.PDF
Fontanès - Désaffectation, déclassement et cession du château de Fontanès pour implanter un centre d'hébergement de tourisme Bureau Métropolitain AR_00042FA6.PDF