Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport annuel 2022 - Présentation des rapports annuels 2022 des délégataires de service public Conseil Métropolitain 00043716.pdf
Expérimentation du Compte Financier Unique Conseil Métropolitain AR_000436DE.PDF
Programme Local de l'Habitat - Soutien à la démolition, à la réhabilitation et au renouvellement du parc locatif social des quartiers du Contrat de Ville Conseil Métropolitain AR_000436AC.PDF
Opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune d’Aboën à Saint-Etienne Métropole pour les travaux d’aménagement de la place du Bourg Conseil Métropolitain AR_00043727.PDF
Attribution d'un fonds de concours Désimperméabilisation et végétalisation des cours pour l'aménagement de la cour d'école Cézanne à Saint-Chamond Conseil Métropolitain AR_00043713.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façade et de clôtures sur la commune de Doizieux Conseil Métropolitain AR_0004368F.PDF
Délégation de Service Public de transport - Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_0004371B.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0004372B.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Chamond - Réaménagement de l'Hôtel Dieu - Tranche 1 Conseil Métropolitain AR_00043704.PDF
Vœu relatif à la mise à l’abri des personnes à la rue Conseil Métropolitain AR_0004372E.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Etienne - Rénovation de l'outil scénique de l'Opéra-Tranche 1 Conseil Métropolitain AR_000436FC.PDF
Syndicat mixte du SCOT - Versement d'un acompte sur participation 2024 par anticipation du vote du budget Conseil Métropolitain AR_000436F3.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Christo-en-Jarez - Requalification de l'îlot de la Mairie Conseil Métropolitain AR_00043701.PDF
Décision Modificative n°1 Conseil Métropolitain 000436D0.pdf
Programme Local de l'Habitat - Soutien de droit commun à la production de logements locatifs sociaux en acquisition-amélioration et construction neuve Conseil Métropolitain AR_0004369B.PDF