Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 14 septembre 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0004372C.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Rive-de-Gier - Réhabilitation du jardin des Plantes Conseil Métropolitain AR_000436FD.PDF
Election de du 19ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_000435D4.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Genest-Lerpt - Requalification des espaces extérieurs du groupe scolaire Pasteur Conseil Métropolitain AR_000436F4.PDF
Règlement intérieur 2020-2026 - Modification Conseil Métropolitain AR_000436CD.PDF
Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport annuel 2022 - Présentation des rapports annuels 2022 des délégataires de service public Conseil Métropolitain 00043716.pdf
Expérimentation du Compte Financier Unique Conseil Métropolitain AR_000436DE.PDF
Programme Local de l'Habitat - Soutien à la démolition, à la réhabilitation et au renouvellement du parc locatif social des quartiers du Contrat de Ville Conseil Métropolitain AR_000436AC.PDF
Opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune d’Aboën à Saint-Etienne Métropole pour les travaux d’aménagement de la place du Bourg Conseil Métropolitain AR_00043727.PDF
Attribution d'un fonds de concours Désimperméabilisation et végétalisation des cours pour l'aménagement de la cour d'école Cézanne à Saint-Chamond Conseil Métropolitain AR_00043713.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Rive-de-Gier Bureau Métropolitain AR_00042F52.PDF
Ville de Saint-Etienne - Rue du Serment du jeu de Paume : Convention opérationnelle entre EPORA, Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00042F96.PDF
Plantations de haies agroenvironnementales - Soutien à la Fédération Départementale des Chasseurs de la Loire pour la campagne 2023-2024 Bureau Métropolitain AR_00042F78.PDF
Programmation du Contrat de Ville - Tranche 5 Bureau Métropolitain AR_00042F6D.PDF
Participation financière de Saint-Etienne Métropole à la réalisation de la synthèse des études et actions réalisées dans le cadre de l'identification du complexe Lavalette - La Chapelette comme captage Grenelle portée par le Conseil Départemental de la Haute-Loire Bureau Métropolitain AR_00042FBF.PDF