Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 14 septembre 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) | Conseil Métropolitain | AR_0004372C.PDF (187.63 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Rive-de-Gier - Réhabilitation du jardin des Plantes | Conseil Métropolitain | AR_000436FD.PDF (249.18 Ko) | |
Election de du 19ème Vice-Président | Conseil Métropolitain | AR_000435D4.PDF (184.31 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Genest-Lerpt - Requalification des espaces extérieurs du groupe scolaire Pasteur | Conseil Métropolitain | AR_000436F4.PDF (245 Ko) | |
Règlement intérieur 2020-2026 - Modification | Conseil Métropolitain | AR_000436CD.PDF (183.03 Ko) | |
Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport annuel 2022 - Présentation des rapports annuels 2022 des délégataires de service public | Conseil Métropolitain | 00043716.pdf (189.66 Ko) | |
Expérimentation du Compte Financier Unique | Conseil Métropolitain | AR_000436DE.PDF (185 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Soutien à la démolition, à la réhabilitation et au renouvellement du parc locatif social des quartiers du Contrat de Ville | Conseil Métropolitain | AR_000436AC.PDF (292.79 Ko) | |
Opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune d’Aboën à Saint-Etienne Métropole pour les travaux d’aménagement de la place du Bourg | Conseil Métropolitain | AR_00043727.PDF (194.01 Ko) | |
Attribution d'un fonds de concours Désimperméabilisation et végétalisation des cours pour l'aménagement de la cour d'école Cézanne à Saint-Chamond | Conseil Métropolitain | AR_00043713.PDF (203.32 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Rive-de-Gier | Bureau Métropolitain | AR_00042F52.PDF (188.21 Ko) | |
Ville de Saint-Etienne - Rue du Serment du jeu de Paume : Convention opérationnelle entre EPORA, Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00042F96.PDF (191.28 Ko) | |
Plantations de haies agroenvironnementales - Soutien à la Fédération Départementale des Chasseurs de la Loire pour la campagne 2023-2024 | Bureau Métropolitain | AR_00042F78.PDF (228.6 Ko) | |
Programmation du Contrat de Ville - Tranche 5 | Bureau Métropolitain | AR_00042F6D.PDF (237.42 Ko) | |
Participation financière de Saint-Etienne Métropole à la réalisation de la synthèse des études et actions réalisées dans le cadre de l'identification du complexe Lavalette - La Chapelette comme captage Grenelle portée par le Conseil Départemental de la Haute-Loire | Bureau Métropolitain | AR_00042FBF.PDF (199.37 Ko) |