Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Autoroute A45 - Participation de Saint-Etienne Métropole au co-financement de la subvention publique d'équilibre Conseil Métropolitain AR_00010064.PDF
Délégation de service public de distribution d’eau potable pour les communes de Saint-Chamond et de L’Horme - Saisine de la commission consultative des services publics locaux et du comité technique Conseil Métropolitain AR_000100B8.PDF
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond : modalités de la mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_000100B3.PDF
Prise des compétences relatives à l'énergie par la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole au Conseil Syndical du SIEL Conseil Métropolitain AR_00010138.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_000100F3.PDF
Vote du taux de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE ) 2016 Conseil Métropolitain AR_00010046.PDF
Durée d'amortissement des immobilisations du Budget Eau Conseil Métropolitain AR_00010053.PDF
Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de couverture Conseil Métropolitain AR_00010050.PDF
Schéma directeur assainissement et eaux pluviales – Approbation des orientations stratégiques de l’agglomération Conseil Métropolitain AR_0001005A.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Bilan intermédiaire de la concertation - Choix du tracé de référence Conseil Métropolitain AR_00010055.PDF
Délégation du service public d'assainissement collectif pour l'exploitation des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales sur le périmètre de la commune de Châteauneuf Conseil Métropolitain AR_0001005B.PDF
Vote des taux de Taxe d'Habitation (TH), Taxe Foncière Bâti (TFB) et Taxe Foncière Non Bâti (TFNB) Conseil Métropolitain AR_00010012.PDF
Délégation du service public d'assainissement collectif pour l'exploitation des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales sur le périmètre de la commune de Saint-Chamond et d'un quartier de L'Horme Conseil Métropolitain AR_0001005E.PDF
Poursuite et achèvement des procédures d'élaboration et évolution d'un plan local d'urbanisme ou document en tenant lieu engagées avant le 1er janvier 2016 Conseil Métropolitain AR_000100B2.PDF
Délégation du service public d'assainissement collectif pour l'exploitation des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales sur le périmètre de la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_0001005C.PDF