Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) 2016 Conseil Métropolitain AR_00010045.PDF
Durée d'amortissement des immobilisations du Budget Parcs et aires de stationnement Conseil Métropolitain AR_00010052.PDF
Projet Agro-Environnemental et Climatique (PAEC) - Signature d'une convention d'objectifs entre les partenaires Bureau Métropolitain AR_0000F7B9.PDF
Appel à projet agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse- Renaturer les rivières et lutter contre les inondations à l’heure de la GEMAPI - Candidature de Saint-Etienne Métropole au titre de deux opérations du contrat de rivière Gier Bureau Métropolitain AR_0000F7B4.PDF
Mesures diverses - ressources humaines Bureau Métropolitain AR_0000F7BC.PDF
Autorisation de signer le marché 2016 " Accès et accompagnement dans l’emploi – secteur Forez » Bureau Métropolitain AR_0000F7CB.PDF
Rénovation de l'éclairage des salles d'exposition du Musée d'art moderne et contemporain - Autorisation de signer l'avenant n° 2 au marché n°2013EC136 pour modification des fournitures et validation de nouveaux prix Bureau Métropolitain AR_0000F7C4.PDF
Projet de PAEN de l’ouest stéphanois - Proposition du secteur Ondaine et Gorges de la Loire au Conseil Départemental de la Loire par Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0000F7B6.PDF
Avenant n°1 au marché 2015ACDECH01 - Acquisition de gasoil, gasoil non routier et fioul domestique livrés en vrac, à la Ville de Saint-Etienne et à Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0000F7C3.PDF
La Ricamarie - Contrôle des réseaux dans le cadre de la réalisation d'un lotissement communal de 99 lots " Le Plein Soleil " sur la commune de La Ricamarie - Marché passé avec Sra Savac - Marché n°2013ASRI180 - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_0000F7BE.PDF
Marché n°2016AEP36 - Maitrise d’œuvre pour les travaux de rehabilitation du logement de fonction de la station de potabilisation sis à Firminy – Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0000F7C8.PDF
Marché achat écrans STRETCH et BIV Bureau Métropolitain AR_0000F7CD.PDF
Subvention pour la 31ème édition de la Fête du Lait des 10 et 11 septembre 2016 Bureau Métropolitain AR_0000F7BA.PDF
Réalisation d'un lotissement communal de 99 lots " Le Plein Soleil " sur la commune de La Ricamarie - Marché passé avec le groupement Moulin Travaux Publics Carrières/Bouchardon - Marché n°2013ASRI179 - Avenant n°3 Bureau Métropolitain AR_0000F7C0.PDF
Extension du remisage du dépôt des tramways Transpôle - Validation du programme Bureau Métropolitain AR_0000F7AA.PDF