Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Politique de surveillance et d'entretien des ouvrages d'art sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00040CF3.PDF
Andrézieux Bouthéon - Création d'un itinéraire cyclable sur la RM 1082 - Avenue Hélène boucher - Modalités de la concertation Conseil Métropolitain AR_00040CBB.PDF
Soutien au Gérontopôle AUVERGNE-RHONE-ALPES (AURA) : Avenant n°2 (année 2023) à la convention de financement triennale 2021-2023
 Conseil Métropolitain AR_00040CA6.PDF
Zone d’activité des Roches sur la commune de La Talaudière – Approbation du compte-rendu d’activités établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2021 – Avenant n°4 au traité de concession avec la SPL CAP METROPOLE - Convention d'avance financière n°4 Conseil Métropolitain AR_00040CA4.PDF
Service public de distribution d'eau potable sur le territoire de la Plaine - Approbation du principe de la délégation de service public Conseil Métropolitain AR_00040CBF.PDF
Vœu déposé par Monsieur Pierrick COURBON, Madame Isabelle DUMESTRE, Monsieur Ali RASFI, Madame Laetitia VALENTIN relatif aux petites lignes ferroviaires en Auvergne-Rhône-Alpes Conseil Métropolitain AR_00040D26.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Genest-Lerpt - Rénovation et extension de l'espace culturel Pinatel Conseil Métropolitain AR_00040C93.PDF
Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Gimond Conseil Métropolitain AR_00040C32.PDF
Travaux extension BTS P Les Roches propriété Derveaux (l332-15) - Commune de Genilac - Attribution d’un fonds de concours au SIEL. Conseil Métropolitain AR_00040D07.PDF
Comptes administratifs 2022, Budget principal, budgets annexes, et budgets rattachés - Adoption Conseil Métropolitain 00040C4A.pdf
Modification du règlement intérieur des déchèteries de Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00040CBC.PDF
Pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Massenet à la Terrasse - Lancement de l'opération Conseil Métropolitain AR_00040CB5.PDF
Parcs et aires de stationnements métropolitains - Approbation de l'avenant 4 au contrat de délégation de service public Effia Conseil Métropolitain AR_00040CFF.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de L'Horme - Transformation de l'appartement de fonction de l'école Langard Conseil Métropolitain AR_00040C8D.PDF
Mise en place de la nouvelle politique de classement dans le domaine public routier métropolitain des voies privées existantes Conseil Métropolitain AR_00040CF5.PDF