Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de L'Horme - Création d'un Pôle Associations - Jeunesse - Enfance (AJE) Conseil Métropolitain AR_00040C90.PDF
ZA Grange Burlat à GENILAC : Approbation du Compte-Rendu d'Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2022 et avenant n°4 au traité de concession Conseil Métropolitain AR_00040CA0.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Genest-Lerpt - Construction d'une nouvelle tribune et d'un nouveau boulodrome sur le site du complexe sportif Etienne Berger Conseil Métropolitain AR_00040C91.PDF
Revalorisation et sortie de l'inventaire de l'ancien service VéliVert Conseil Métropolitain AR_00040CB7.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Etienne - Modernisation de l'éclairage public Conseil Métropolitain AR_00040C87.PDF
Voeu déposé par Madame Siham LABICH relatif à l'Economie Sociale et Solidaire Conseil Métropolitain AR_00040D21.PDF
Travaux de dissimulation de reseaux secs « Chemin de Rapeau » commune de Chambœuf - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00040D14.PDF
Instauration de périmètres d'étude de projet sur les communes de Roche-la-Molière et de Saint-Genest-Lerpt - Secteurs Nord de la ZI Grüner et ex-échangeur Tissot (RM 201) Conseil Métropolitain AR_00040C39.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Rue des Roseaux sur la commune de Sorbiers - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00040D11.PDF
SRADDET - Modification n°1 - Consultation des Personnes Publiques Associées par la Région Auvergne-Rhône Alpes – Avis de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00040C77.PDF
Concertation du Plan de Mobilité Conseil Métropolitain AR_00040CB2.PDF
Budgets supplémentaires 2023, budget principal , budgets annexes et budgets rattachés - Adoption Conseil Métropolitain 00040C5A.pdf
Régie d'eaux brutes - Territoire du Furan - Extension du périmètre et modification des statuts de la régie Conseil Métropolitain AR_00040CF1.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 8 février 2022 relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Saint-Héand pour le financement de l'extension du bâtiment du jardin d'enfants et du groupe scolaire Beauvallon Conseil Métropolitain AR_00040C86.PDF
Opération Novaciéries à Saint-Chamond - Approbation du Compte Rendu d'Activités à la Collectivité Locale établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2022 Conseil Métropolitain AR_00040CA1.PDF