Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention de remboursement de Saint-Etienne Métropole à la Ville de Saint-Étienne pour les dépenses engagées sur la régie « voyages d'étude à l'étranger » Bureau Métropolitain AR_000407E5.PDF
Approbation enquête parcellaire Rive de Gier Bureau Métropolitain AR_0004077F.PDF
Régie Assainissement de Saint-Etienne Métropole – Rémunération du Directeur Bureau Métropolitain AR_000407F8.PDF
Convention pour la fourniture d'eau potable par le Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier (SIEMLY) à Saint-Etienne Métropole pour la commune de Marcenod Bureau Métropolitain AR_000407F4.PDF
Zone d'activités La Grange à Chamboeuf - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2022 Bureau Métropolitain AR_000407CA.PDF
Fonds Eau SEM – Attribution de subventions Bureau Métropolitain AR_000407E7.PDF
Projet alimentaire territorial - Exposition sur l'alimentation et l'agriculture - Convention de partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure des Mines (La Rotonde) Bureau Métropolitain AR_000407BF.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Positive Education Bureau Métropolitain AR_000407E0.PDF
Rapport d'activité du Fonds de Solidarité Logement (FSL) 2022 Bureau Métropolitain AR_00040780.PDF
Soutien aux Manifestations Culturelles - Festival Festyvocal Bureau Métropolitain AR_000407E2.PDF
Contrat de concession de licence "stade Geoffroy-Guichard" entre Saint-Etienne Métropole et ASSE Products Bureau Métropolitain AR_000407EC.PDF
Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre EPORA, la commune de Saint-Héand et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00040778.PDF
French Tech Saint-Etienne Lyon - Soutien 2023 Bureau Métropolitain AR_000407DF.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_000407B1.PDF
Patinoire Métropolitaine - Convention financière relative à la création d’une voie d’accès mutualisée à l’atelier de maintenance TER de Saint-Etienne Châteaucreux et au parking de la Patinoire Métropolitaine Bureau Métropolitain AR_000407EA.PDF