Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Désignation du Directeur de la Régie d'Assainissement de Saint Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000407F7.PDF
Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre EPORA, la commune de Fraisses et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0004077D.PDF
Communauté d’Innovation Design et Développement Durable - Subventions 2023 Bureau Métropolitain AR_000407D5.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden Bureau Métropolitain AR_0004078E.PDF
Convention attributive de subvention - Société hippique Saint-Galmier / Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_000407EE.PDF
Convention de veille et de stratégie foncière entre EPORA, la commune de Roche-la-Molière et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0004077E.PDF
Soutien aux Manifestations Culturelles - Festival les Oreilles en Pointe Bureau Métropolitain AR_000407E1.PDF
VéliVert 2023 - Convention de mandat Bureau Métropolitain AR_000407F3.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet du Centre social de Solaure - La Jomayère Bureau Métropolitain AR_000407F1.PDF
Coupe du monde de rugby 2023 - Convention de partenariat Saint-Etienne Métropole / Ville de Saint-Etienne

Bureau Métropolitain AR_000407E9.PDF
Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre EPORA, la commune de Saint-Priest-en-Jarez et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0004077B.PDF
Programmation contrat de ville 2023 Tranche 4 Bureau Métropolitain AR_000407B8.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Firminy Bureau Métropolitain AR_000407B5.PDF
Aides aux commerces de proximité QPV - Dossier MDI COURTIAL Saint-Chamond - QPV centre ville Bureau Métropolitain AR_000407B9.PDF
Dispositif I DEMO régionalisé – Soutien au projet GLACIER « Glass Cutting and Removal » Bureau Métropolitain AR_000407D3.PDF