Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention avec le SIMA COISE fixant le montant des participations de Saint-Etienne Métropole au fonctionnement et aux travaux pour 2023 Bureau Métropolitain AR_0003FC84.PDF
Agence d'Urbanisme de la Région stéphanoise - EPURES - Validation de l'avenant financier 2023 – Versement d'une subvention complémentaire à la cotisation annuelle Bureau Métropolitain AR_0003FC19.PDF
Projet partenarial d'aménagement Gier Ondaine Saint-Etienne Sud - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage n°3 SPL CAP METROPOLE Bureau Métropolitain AR_0003FC51.PDF
Volet touristique du schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation (SRDEII) - Soutien au développement design et responsable des hébergements touristiques Bureau Métropolitain AR_0003FC79.PDF
Association des cadres et chefs d’entreprises du tertiaire de l’industrie de Forez Sud (ACCTIFS) - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_0003FC64.PDF
Partenariat avec l’Association des CIGALES AURA - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_0003FC70.PDF
Ecole de la deuxième chance - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_0003FC75.PDF
Astreintes Direction Achats et Logistique Bureau Métropolitain AR_0003FC8B.PDF
Convention attributive de subvention - Soutien au projet artistique « CINQ ! » labélisé olympiade culturelle par PARIS 2024 Bureau Métropolitain AR_0003FC7D.PDF
Mise à jour du règlement formation Bureau Métropolitain AR_0003F079.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival La rue Des Artistes Bureau Métropolitain AR_0003F069.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier PUNT ROMA 87 rue de la République à Saint-Chamond (QPV Centre ville) Bureau Métropolitain AR_0003F051.PDF
Association Jeunes Ambassadeurs - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_0003F060.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_0003F07B.PDF
Convention de veille et de stratégie foncière entre la commune du Chambon-Feugerolles, l'EPORA et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003F041.PDF