Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien à l'entreprise "Le P'tit Saint Just" à Doizieux via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_0003F044.PDF
Soutien à Noveka ! - Avenant n°2 (année 2023) à la convention de financement triennale 2021-2023 Bureau Métropolitain AR_0003F05A.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden Bureau Métropolitain AR_0003F055.PDF
Adhésion auprès de l’organisme Sud Loire Santé au travail pour assurer la surveillance médicale auprès du personnel en contrat de droit privé au sein de la régie assainissement Bureau Métropolitain AR_0003F081.PDF
Convention d'Appui à la Lutte contre la Pauvreté et d'Accès à l'Emploi - Plan d'actions 2023 Tranche 1 Bureau Métropolitain AR_0003F053.PDF
Opération de traitement de l’habitat ancien dégradé du centre-ville de Firminy - Approbation du dossier d’enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_0003F03F.PDF
Dispositif I-DEMO - Présentation et règlement d'intervention Bureau Métropolitain AR_0003F061.PDF
Attribution de subventions à des Associations agissant dans le domaine du développement durable pour l'année 2023 Bureau Métropolitain AR_0003F058.PDF
La Talaudière - Place du 14 juillet - Travaux d'aménagement du contournement de la place - Régularisation foncière - Acquisition auprès de Alliade Habitat Bureau Métropolitain AR_0003F076.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - festival des 7 collines Bureau Métropolitain AR_0003F067.PDF
Programmation 2023 du Contrat de Ville - Deuxième tranche Bureau Métropolitain AR_0003F052.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association sportive Saint-Etienne Sud Bureau Métropolitain AR_0003F063.PDF
Convention pour la facturation, le recouvrement et le reversement des redevances eau potable, assainissement, organismes publics des communes de la Talaudière, Sorbiers, Saint-Priest-en-Jarez - Autorisation de signature de la convention Bureau Métropolitain AR_0003F072.PDF
Convention de veille et de stratégie foncière entre la commune de Sorbiers, l'EPORA et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003F042.PDF
Rapport social unique Bureau Métropolitain AR_0003F077.PDF