Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Appel à manifestation "3, 2, 1... 2024" - Soutien au projet de l'association Territoires Ruraux Jeunesse et Sport Bureau Métropolitain AR_0003E8F2.PDF
Saint-Etienne - Projet Cité du Design 2025 - Acquisition de biens immobiliers auprès de l'EPA de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003E8EF.PDF
Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi - Action "Un sourire pour l'emploi" Bureau Métropolitain AR_0003E8DC.PDF
Appel à manifestation "3, 2, 1... 2024" - Soutien au projet de l'association Trampo'Jump 42 Bureau Métropolitain AR_0003E8F0.PDF
Dispositif Loire objectif insertion et retour à l’emploi (Loire) - Nouvel accord-cadre 2023-2027 entre l’Etat, le Département de la Loire, Pole emploi et les Collectivités porteuses des PLIE - Convention bilatérale entre le Département de la Loire et Saint-Etienne Métropole
Bureau Métropolitain AR_0003E8E6.PDF
Soutien aux filières d’excellence – Recherche Bureau Métropolitain AR_0003E8ED.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique des copropriétés Bureau Métropolitain AR_0003E8E1.PDF
Convention de projet urbain partenarial PUP - rue Théo Delsart à Saint-Etienne entre la ville de Saint-Etienne, la société WEPROM et Saint-Etienne-Métropole Bureau Métropolitain AR_0003E903.PDF
Programmation 2023 du contrat de ville - Première tranche Bureau Métropolitain AR_0003E8D9.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_0003E8E0.PDF
Les amis du Musée des transports urbains - Subvention Bureau Métropolitain AR_0003E900.PDF
Soutien aux filières d’excellence - Action Production France - année 2022, portée par Mécaloire - Avenant à la convention attributive de subvention Bureau Métropolitain AR_0003E8EE.PDF
Création d’un emploi non permanent et autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur cet emploi dans le cadre d’un contrat de projet pour mener à bien le projet de facilitation des clauses sociales dans l'activité économique Bureau Métropolitain AR_0003E905.PDF
Actions en faveur de l'alimentation et de l'agriculture de proximité pour 2023 - Soutien aux Amis du Treuil et ses membres Bureau Métropolitain AR_0003E8D5.PDF
Approbation du Pacte d'Associés de la SAS "Energies Stéphanoises" Bureau Métropolitain AR_0003E8E3.PDF