Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme Local de l'Habitat - Mise en œuvre d'un Programme d'Intérêt Général (PIG) - Signature de la convention-cadre partenariale Conseil Métropolitain AR_0003E1C6.PDF
Crise énergétique : pour une réponse de l’État à la hauteur des enjeux Conseil Métropolitain AR_0003E250.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux - Rue de l’Entente et rue de la Montat sur la commune de Sorbiers – Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003E242.PDF
Dissolution du Pôle Métropolitain - Liquidation et répartition Conseil Métropolitain AR_0003E1BC.PDF
Rapport de Saint-Etienne Métropole sur la situation en matière d'égalité femmes hommes pour l'année 2021 Conseil Métropolitain 0003E1B1.pdf
Travaux de dissimulation de réseaux rue de L’abbé Pagon - Commune de Saint-Romain-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003E244.PDF
Régie à autonomie financière des réseaux de chaleur : Création d'un réseau sur la commune de La Talaudière Conseil Métropolitain AR_0003E22C.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Lorette - Aménagement paysager du Parc Louis Aragon et réhabilitation du local municipal - Annulation et remplacement de la délibération 2022.00533 Conseil Métropolitain AR_0003E1C5.PDF
Réseau de chaleur de Firminy - Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public Conseil Métropolitain AR_0003E22A.PDF
Désignation d'un représentant de Saint-Etienne Métropole au Centre d'Etudes et d'Expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) Conseil Métropolitain AR_0003E24A.PDF
Travaux d’aménagement de la place du 8 mai 1945 – Dissimulation des réseaux aériens- Commune de Saint-Martin-la-Plaine - Attribution d’un fonds de concours au SIEL. Conseil Métropolitain AR_0003E23F.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 17 novembre 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003E24D.PDF
Budget 2023 - Débat d'orientations budgétaires Conseil Métropolitain 0003E1B7.pdf
Signature d'un Contrat Local de Santé Conseil Métropolitain AR_0003E1CD.PDF
Prévention spécialisée : Délibération Cadre - Orientations métropolitaines et signature des conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens Conseil Métropolitain AR_0003E1DA.PDF