Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Projet partenarial d'aménagement Gier - Ondaine - Saint-Etienne Sud - Mission assistance à maîtrise d'ouvrage SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0003E8BE.PDF
Appel à cotisation 2023 de l'association "Territoires d'Evènements Sportifs" - Contribution de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003E8F8.PDF
Maison des Tresses et Lacets - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_0003E8FD.PDF
Appel à manifestation « 3,2,1...2024 » - Soutien au projet de l'association Collectif du cœur 42 Bureau Métropolitain AR_0003E8F6.PDF
Stratégie territoriale Emploi Formation / Emploi Loire Observatoire (ELO) / Subvention 2023 et adhésion 2023
 Bureau Métropolitain AR_0003E8EB.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden Bureau Métropolitain AR_0003E8DE.PDF
Soutien à la dernière tranche de travaux du Tiers-lieu du Treuil à Chamboeuf Bureau Métropolitain AR_0003E8D8.PDF
FNE Loire et LPO AURA section Loire - Versement de subventions dans le cadre de la convention de partenariat pour l'année 2023 Bureau Métropolitain AR_0003E8E5.PDF
Tourisme – Demande de classement en station de tourisme de la ville de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_0003E237.PDF
Projet alimentaire territorial métropolitain - Validation de la stratégie et du programme d’actions 2023-2026 Conseil Métropolitain AR_0003E22D.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux - Rue du Préchevalier - Commune de Saint-Romain-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003E246.PDF
Le numérique à l'école - Bilan et perspectives 2023-2027 Conseil Métropolitain AR_0003E235.PDF
Déploiement du tri à la source des déchets alimentaires – Principes de déploiement du compostage de proximité sur Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003E23B.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Valfleury - Rénovation de la salle polyvalente Conseil Métropolitain AR_0003E1BD.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 15 décembre 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003E24F.PDF